Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS 17/10/2025
Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
UNAPEI PAYS D'ALLIER
Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
Accord comptabilisation du temps passé en formation et du temps de trajet afférent
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
Accord autorisation d'absence pour accompagner son / ses enfants lors de la rentrée scolaire
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
ACCORD CONGE POUR SOINS D UN ASCENDANT
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 22/10/2020
ACCORD CONGES POUR ENFANTS MALADES ET OU HOSPITALISES
ACCORD
Accord d'entreprise UNAPEI PAYS D'ALLIER 08/04/2024
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD
UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUE
Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUE 29/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS
Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 29/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 30/11/2020
accord NAO 2020 et PEPA
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 14/10/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 16/12/2021
Négociation périodique obligatoire 2021: procés verbal d'accord partiel
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 11/10/2022
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNADEV
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 14/12/2022
Accord collectif conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 14/12/2022
Accord sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 06/02/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE N°2 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNADEV
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 06/02/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisée par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au Comiyé social et économique de l'Unadev
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 05/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE L’UNADEV
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 18/07/2024
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 12/11/2024
Accord collectif dialogue social
ACCORD
Unapei PAYS D'ALLIER
Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 18/03/2019
Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 15/04/2019
d'accord pour les élections 2019 des membres du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 03/09/2020
Accord Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 12/12/2023
Accord Collectif Forfait Jours
ACCORD
Unapei du Nord de l'Aisne-Les Papillons Blancs
Accord d'entreprise Unapei du Nord de l'Aisne-Les Papillons Blancs 18/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD
Union nationale des aveugles et déficients visuels
Accord d'entreprise Union nationale des aveugles et déficients visuels 10/03/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS MEMBRES CSE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas