Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 24/05/2023
PV DE DESACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 13/11/2024
Accord collectif d'entreprise Régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé au bénéfice de l'ensemble des salariés de l'ADAPEI-AM
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 20/12/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 20/06/2025
Avenant n°1 Accord collectif d'entreprise régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé au bénéfice de l'ensemble des salariés de l'ADAPEI-AM
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 22/09/2025
ACCORD Procès-verbal de négociations annuelles obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 06/08/2026
Accord EGALITE PROF QVT CT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 13/07/2026
Accord d'entreprise sur l'emploi, le travail et l'amélioration des conditions de travail des salariés expérimentés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 27/07/2026
Accord d’entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 06/07/2026
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l'ADAPEI-AM et des mandats syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 23/06/2026
Accord d'adaptation sur les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE DES SALARIES EN ENTREPRISE ADAPTEE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE DES SALARIES EN ENTREPRISE ADAPTEE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 29/03/2018
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 18/10/2018
Accord collectif relatif au fonctionnement des instances du dialogue social et de la représentation des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 17/12/2018
Protocole d'accord pré-électoral des comités sociaux économiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 07/12/2018
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres des CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 15/03/2019
Accord collectif relatif à la politique salariale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 16/12/2019
Accord collectif relatif au don de jours et aux congés pour enfants malades et reconnus handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 05/03/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance santé du 15.12.2015
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 13/01/2021
Accord collectif relatif à la stratégie de formation et à la gestion prévisionnelle territoriale des emplois et des compétences (GPTEC)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 18/10/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD