Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 28/01/2023
Gestion des Emplois et Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 04/06/2024
COURTS SEJOURS ET AUX EVENEMENTS EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 26/05/2024
Congé enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 07/02/2023
vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 07/02/2023
L’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 07/02/2023
égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 17/12/2024
accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 10/09/2024
don du sang et de plasma
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 10/09/2024
droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 10/09/2024
droit a la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 12/12/2024
forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AFASER (Report Elections 2023) 13/03/2023
Un Accord relatif au Report des Elections 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFPJR 23/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise AFPJR 19/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFPJR 23/10/2023
Accord collectif relatif a la Gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise AFPJR ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERTION 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise AFTC BFC 18/12/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 22/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/03/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/03/2022
Avenant de révision de l'accord aménagement temps de travail du 15/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 21/08/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGMM MARPA MONTALZAT 18/01/2024
Avenant n°1 à l'accord du 10/02/21 relatif à la durée du travail et rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise AHS-FC 20/12/2022
l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’une indemnité mensuelle de compensation temporaire pour les professionnels non bénéficiaires des dispositifs Laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise AHS-FC 29/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise AHS-FC 06/02/2023
AVENANT 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNERATION ET LA MOBILITÉ DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS SUR DES POSTES NON QUALIFIÉS EN ENTREPRISE ADAPTÉE AU SEIN DE L’ASSOCIATION D’HYGIÈNE SOCIALE DE FRANCHE-COMTÉ
AVENANT