Accords d'entreprise : Autres hébergements

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (109 accords)

ACCUEIL ET PROMOTION

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 22/12/2017
Un accord relatif à la classification des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 22/12/2017
Un accord d'entreprise relatif aux congés spécifiques pour aidants familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 13/11/2017
un accord relatif aux astreintes de conciergierie en logement de fonction
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 22/05/2018
un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la classification des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 27/11/2019
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la Classification des Cadres signé le 22 Décembre 2017
AVENANT

ADELIS

Accord d'entreprise ADELIS 19/06/2018
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 25/04/2019
Accord relatif à la NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 18/07/2019
Avenant 1 négociation obligatoire en entreprise 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 19/09/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

ADOMA

Accord d'entreprise ADOMA 23/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CE, DP et CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 29/06/2018
ACCORD PARITAIRE CONCERNANT LE REGROUPEMENT DES REGIMES DE RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 08/11/2018
Accord relative aux négociations annuelles obligatoires 2049
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 21/11/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN D'ADOMA
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 21/11/2018
Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise concernant la mise en place du comite social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 23/01/2019
ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET SYNDICALE AU SEIN D'ADOMA
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 04/04/2019
Accord sur les objectifs en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 07/11/2019
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

ALEOS

Accord d'entreprise ALEOS 15/12/2017
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALEOS 22/12/2017
Accord de génération et d'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALEOS 26/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALEOS 09/12/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 11/09/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 20/12/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l‘emploi des travailleurs handicapés, à la qualité de vie au travail, et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ALFI ASSO LOGEM FAMILL ISOLES 13/02/2020
NAO 2020 sur les rémunérations, le temps de travail effectif et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

ARIAL

Accord d'entreprise ARIAL 31/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ARIAL 04/06/2018
Avenant N° 11 à l'accord d'entreprise du 1 er mai 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ARIAL 04/06/2018
Avenant N° 11 à l'accord d'entreprise du 1 er mai 2001
AVENANT

ARPEJ Ass. (NAO 2019)

Accord d'entreprise ARPEJ Ass. (NAO 2019) 07/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEJ Ass. (NAO 2019) 07/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

ASS ACCUEIL JEUNES TRAVAILLEURS CAEN

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL JEUNES TRAVAILLEURS CAEN 21/12/2018
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL & MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE
ACCORD

ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 16/11/2018
NAO 2018 DEUXIEME PARTIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 30/11/2018
ACORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 31/01/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L’ALJT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 26/11/2019
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT PRIME COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS 14/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ASS POUR DEVELOPPEMENT DES FOYERS (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise ASS POUR DEVELOPPEMENT DES FOYERS (Egalité Prof H-F - Accord) 18/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DEVELOPPEMENT DES FOYERS (Egalité Prof H-F - Accord) 18/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ASS POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN VAL

Accord d'entreprise ASS POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN VAL 10/10/2019
Accord d'entreprise sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

ASS RESIDENCES POUR ETUDIANTS ET JEUNE

Accord d'entreprise ASS RESIDENCES POUR ETUDIANTS ET JEUNE 17/11/2017
Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 31/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RESIDENCES POUR ETUDIANTS ET JEUNE 25/09/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31/12/2012
AVENANT

ASS RESIDENCES POUR ETUDIANTS ET JEUNE (NAO 2018)

Accord d'entreprise ASS RESIDENCES POUR ETUDIANTS ET JEUNE (NAO 2018) 06/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - ANNEE 2018
ACCORD

ASSOCIATION D'ACCUEIL RESIDENTIEL D'INsertion

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACCUEIL RESIDENTIEL D'INsertion 25/10/2018
Avenant N° 12 à l'accord d'entreprise du 1er mai 2001
AVENANT

ASSOCIATION L'ESCALE JEUNESSE - RESIDE

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESCALE JEUNESSE - RESIDE 07/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

ASSOCIATION L'ETAPE - PARCOURS LOGEMEN

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE - PARCOURS LOGEMEN 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ETAPE - PARCOURS LOGEMEN 12/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES TRAVAILLEURS

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES TRAVAILLEURS 14/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES TRAVAILLEURS 24/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS ET A L’EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

ASSOCIATION STEREDENN

Accord d'entreprise ASSOCIATION STEREDENN 01/10/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes au sein de l'association Steredenn
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STEREDENN 19/03/2019
accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STEREDENN 09/04/2019
accord relatif au versement mensuel de la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION STEREDENN 12/11/2019
négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

ASSOCIATION TIVOLI INITIATIVES

Accord d'entreprise ASSOCIATION TIVOLI INITIATIVES 19/06/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

ATRIUM FJT

Accord d'entreprise ATRIUM FJT 06/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

AUDASSE

Accord d'entreprise AUDASSE 22/09/2017
accord égalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AUDASSE 22/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUDASSE 22/09/2017
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AUDASSE 28/02/2020
Accord d'entreprise concernant l'attribution d'une journée de repos supplémentaire liée aux astreintes
ACCORD

CENTRE DU LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS, ETUDIANTS STAGIAIRES

Accord d'entreprise CENTRE DU LOGEMENT JEUNES TRAVAILLEURS, ETUDIANTS STAGIAIRES 19/07/2018
Négociation annuelle obligatoireProcès verbal d'accord du 19 juillet 2018
ACCORD

CITE INTERNATION UNIVERSITAIRE DE PARIS

CITE INTERNATIONALE ARTS

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE ARTS 14/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ET A LA MIXITE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
CONTRAT DE GENERATION - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ET A LA MIXITE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS 07/11/2017
CONTRAT DE GENERATION - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS, FONDATION NATIONALE - 2018 - 2021
ACCORD

CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION NATIONALE

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION NATIONALE 12/06/2018
Accord collectif relatif à la tarification des repas du restaurant universitaire
ACCORD

Accord d'entreprise CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS FONDATION NATIONALE 12/03/2019
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

CLAIRVIVRE - WOGENSCKY

Accord d'entreprise CLAIRVIVRE - WOGENSCKY 12/02/2020
Accord Compte Epargne Temps (CET) Clairvivre-Wogenscky
ACCORD

CLJT

Accord d'entreprise CLJT 08/08/2019
accord relatif à la negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CLJT 19/12/2019
Accord d'entreprise revalorisation offre de santé sur complémentaire
ACCORD

CSE

Accord d'entreprise CSE 23/05/2019
ACCORD RELATIF AUX ORGANISATIONS DU TRAVAIL ATYPIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE COGEDIM SERVICES EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 23/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE COGEDIM SERVICES EXPLOITATION
ACCORD

Accord d'entreprise CSE 08/01/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE COGEDIM SERVICES EXPLOITATION
ACCORD

FONDATION ARALIS

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 14/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES MOYENS DES SYNDICATS DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LES STATUS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 11/07/2019
protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire Fondation Aralis 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARALIS 18/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA FONDATION ARALIS 18 MARS 2020
ACCORD

FOYER SAINTE CONSTANCE

Accord d'entreprise FOYER SAINTE CONSTANCE 04/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la création d'un compte épargne temps
ACCORD

HABITAT JEUNES O TOULOUSE

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES O TOULOUSE 20/02/2019
Accord d'entreprise modifiant la durée maximale quotidienne du travail
ACCORD

HABITAT JEUNES PAU PYRENEES

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES PAU PYRENEES 22/01/2018
ACCORD FONDANT UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HABITAT JEUNES PAU PYRENEES 06/12/2019
Accord d'entreprise 2 relatif à l'organisation du temps de travail par cycles et par plages de 12 heures de travail maximum
ACCORD

LA MAISON DES JEUNES

Accord d'entreprise LA MAISON DES JEUNES 09/05/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

LES AMITIES SOCIALES

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 18/04/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA D.U.P
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 18/04/2018
Accord sur la retraire progressive
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 18/12/2017
Un Accord d'entreprise 201701 relatif à la prime de panier
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 15/10/2018
Un Accord sur des dispositions complémentaires à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 04/02/2019
Un Accord sur les dispositions relatives au forfait annuel en cours
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 04/02/2019
Un Accord relatif aux jours de congé d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 04/02/2019
Un Accord sur le Jour de Congé Supplémentaire de Rentrée Scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMITIES SOCIALES 04/02/2019
Un Accord sur le jour de congé supplémentaire de rentrée scolaire
ACCORD

LES PENSIERES SAS

Accord d'entreprise LES PENSIERES SAS 13/12/2017
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ET AU TAUX DE MAJORAATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Les Amitiés Sociales

Accord d'entreprise Les Amitiés Sociales 07/11/2019
Un Accord sur la prime de 13 ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise Les Amitiés Sociales 04/06/2020
Un Accord sur la prime de 13 ème mois
ACCORD

MAISEL

Accord d'entreprise MAISEL 14/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE COVID-19 DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

MAISON D'ACCUEIL DES JEUNES OUVRIERS

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL DES JEUNES OUVRIERS 12/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

MAISON D'ACCUEIL PAYS DE REDON

Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL PAYS DE REDON 18/05/2019
Un accord sur le Compte épargne-temps
ACCORD

RELAIS JEUNES 77

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 26/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 04/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 05/12/2018
Procès verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 30/09/2019
Procès verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS JEUNES 77 26/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

RESIDENCE JEUNES SAINTE CONSTANCE

Accord d'entreprise RESIDENCE JEUNES SAINTE CONSTANCE 07/01/2019
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence économique et sociale au FJT
ACCORD

RESIDENCE MONJARDIN

Accord d'entreprise RESIDENCE MONJARDIN 31/12/2019
UN ACCORD SUR LA PENIBILITE ET LA SANTE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCE MONJARDIN 31/12/2019
UN ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAS

Accord d'entreprise SAS 03/10/2018
Accord collectif d'entreprise sur les forfaits annuels en jours 2018
ACCORD

SILLAGE

Accord d'entreprise SILLAGE 21/12/2017
temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SILLAGE 05/09/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 21/12/17
AVENANT

Accord d'entreprise SILLAGE 28/02/2019
Accord relatif aux élections des memebres du CSE
ACCORD

STEREDENN

Accord d'entreprise STEREDENN 02/02/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD