Accords d'entreprise : Autres hébergements

Accord d'entreprise ACAHJ 03/12/2021
LES ASTREINTES, LES CONGES PAYES, LE TELETRAVAIL ET LE TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL DU FORT 15/10/2024
Accord entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL DU FORT 29/09/2025
Accord collectif relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 22/12/2017
Un accord relatif à la classification des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 22/12/2017
Un accord d'entreprise relatif aux congés spécifiques pour aidants familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 13/11/2017
un accord relatif aux astreintes de conciergierie en logement de fonction
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 22/05/2018
un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la classification des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL ET PROMOTION 27/11/2019
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la Classification des Cadres signé le 22 Décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF HABITAT (ACCORD DROIT DECONNEXION) 20/12/2023
ACCORD DROIT DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF HABITAT (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME) 20/12/2023
Un Accord collectif d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes 2024/2027
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF HABITAT (NAO 2025) 26/06/2025
ACCORD PARTIEL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF HABITAT Ass. 30/11/2022
Un Accord de Transposition de l'Indemnité Forfaitaire "SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 25/04/2019
Accord relatif à la NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 19/06/2018
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 18/07/2019
Avenant 1 négociation obligatoire en entreprise 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 19/09/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 30/11/2020
Accord relatif à la Négociation obligatoire en entreprise 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 13/12/2021
Accord NOE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 04/05/2022
Accord de méthode relatif à la renégociation des accords internes
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 30/01/2023
Accord NOE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 04/07/2023
Accord d'Adelis pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIS 30/11/2023
NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 04/04/2019
Accord sur les objectifs en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 23/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CE, DP et CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise ADOMA 29/06/2018
ACCORD PARITAIRE CONCERNANT LE REGROUPEMENT DES REGIMES DE RETRAITE
ACCORD