Accords d'entreprise : Activités chirurgicales
BAYTI Thomas
Accord d'entreprise BAYTI Thomas 19/01/2026
Accord d'entreprise - Augmentation contingent heures supplémentaires
ACCORD
CENTRE DE LA MAIN SAUVEGARDE
Accord d'entreprise CENTRE DE LA MAIN SAUVEGARDE 18/01/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE LA MAIN SAUVEGARDE 14/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail des infirmiers
ACCORD
CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE CHENIEUX
Accord d'entreprise CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE CHENIEUX 21/10/2022
Accord collectif sur la durée du travail
ACCORD
Cabinet du Docteur Ludivine Gardeil
Accord d'entreprise Cabinet du Docteur Ludivine Gardeil 15/09/2025
Accord Collectif sur les Chèques Vacances
ACCORD
DR KEVIN FIXOT
Accord d'entreprise DR KEVIN FIXOT 28/08/2025
Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
Docteur Matthieu MANGIN
Accord d'entreprise Docteur Matthieu MANGIN 08/01/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ENTREPRISE FRIGOUT FLORIE
Accord d'entreprise ENTREPRISE FRIGOUT FLORIE 23/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HELOISE GISQUET CENTRE MEDICAL
Accord d'entreprise HELOISE GISQUET CENTRE MEDICAL 07/04/2022
UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE JOURNALIERE TRAVAIL ET L'AMPLITUDE
ACCORD
ICMMS
Accord d'entreprise ICMMS 25/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE MODIFIANT LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL ET METTANT EN PLACE UN REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET UN AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
JEAN PASCAL FYAD
Accord d'entreprise JEAN PASCAL FYAD 11/01/2022
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail des salariés à temps partiel
ACCORD
MADAME CLAIRE BILLAULT
Accord d'entreprise MADAME CLAIRE BILLAULT 22/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
REIMS LASER VISION
Accord d'entreprise REIMS LASER VISION 29/05/2024
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
SELARL ANGERS MAIN
Accord d'entreprise SELARL ANGERS MAIN 30/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SELARL CABINET JEROME GARRET
Accord d'entreprise SELARL CABINET JEROME GARRET 20/12/2018
ACCORD ENTREPRISE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD
SELARL DOCTEUR FERRAND MATHIEU
Accord d'entreprise SELARL DOCTEUR FERRAND MATHIEU 18/04/2025
Un Accord d'Entreprise Portant la Durée Quotidienne de Travail à 12 heures
ACCORD
SELARL DR ALEXANDRE BARATTE
Accord d'entreprise SELARL DR ALEXANDRE BARATTE 24/05/2023
ACCORD PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD
SELARL DR BACHLER CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE
Accord d'entreprise SELARL DR BACHLER CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE 17/06/2025
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SELARL DR BARBIEUX JULIEN
Accord d'entreprise SELARL DR BARBIEUX JULIEN 24/01/2025
ACCORD PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SELARL DU DOCTEUR CYRIL COURTIN
Accord d'entreprise SELARL DU DOCTEUR CYRIL COURTIN 27/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMPLITUDE DE TRAVAIL ET A LA DURE JOURNALIERE DE TRAVAIL
ACCORD
SELARL DU DOCTEUR QUATRAIN
Accord d'entreprise SELARL DU DOCTEUR QUATRAIN 26/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale hebdomadaire de travail et à l'amplitude journalière
ACCORD
SELARL DU DOCTEUR ROBIN CANETTI
Accord d'entreprise SELARL DU DOCTEUR ROBIN CANETTI 04/09/2023
accord collectif d'entreprise relatif à l'amplitude de travail et à la durée maximale journalière de travail
ACCORD
SELARL FRANCOIS SENLECQ
Accord d'entreprise SELARL FRANCOIS SENLECQ 02/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
SELARL VASCUMAC
Accord d'entreprise SELARL VASCUMAC 21/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
SOPHIE BROSSET
Accord d'entreprise SOPHIE BROSSET 01/07/2024
Accord d'entreprise du 1er juillet 2024 relatif à l'organisation de la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail sur 12 mois
ACCORD
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