Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

Accord d'entreprise LA POSTE 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIFS AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE CHATEAUNEUF SUR LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 22/05/2024
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS »
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 06/08/2024
Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 05/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE GENNES
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 27/05/2024
PROJET d’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE CHATEAU-GONTIER PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF)
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF)
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE COSSE le VIVIEN PDC1(ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF)
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE CRAON PDC1(ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF)
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 09/07/2024
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnes affectés à l'équipe de La Haye Fouassière au sein des Sorinières
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Flers PDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de TINCHEBRAY UD
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 26/07/2024
Accord d'accompagnement social Site de Saint Genis des Fontaines PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 12/07/2024
Accompagnement social dans le cadre du schéma directeur - Transfert des activités vers Roissy HUB
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 20/04/2024
AVENANT DE REVISION DE ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE D’ONET LE CHÂTEAU EQUIPE COLIS signé le 8 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 02/04/2024
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE D’ONET LE CHÂTEAU EQUIPE CONCENTRATION signé le 8 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 06/05/2024
AVENANT DE REVISION DE ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE D’ONET LE CHÂTEAU EQUIPE COLIS signé le 8 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 06/05/2024
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE D’ONET LE CHÂTEAU EQUIPE CONCENTRATION signé le 8 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 23/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LE SITE D’ONET LE CHATEAU PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 12/08/2024
PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 12/08/2024
PROJET D’ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 25/10/2021
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements de TOULOUSE CENTRE OUEST TOULOUSE CANAL DU MIDI AGENCE COLIPOSTE DE TOULOUSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 18/07/2024
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - Site de Sete
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 05/08/2024
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Site de Clermont l'Hérault
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 16/05/2023
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 29/04/2024
Accord portant reconduction d'une allocation spécifique d'accompagnement à la retraite pour les personnels rattachés comme fonctionnaires en 2009 issus du BRH du 30 mars 2009
ACCORD