Accords d'entreprise : Activités de sécurité privée
AERO'SECUR
Accord d'entreprise AERO'SECUR 18/12/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AERO'SECUR GRAND OUEST
Accord d'entreprise AERO'SECUR GRAND OUEST 19/11/2025
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AES PACA
Accord d'entreprise AES PACA 24/09/2019
accord collectif d'aménagement du temps de travail instituant une modulation
ACCORD
Accord d'entreprise AES PACA 19/02/2021
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
AES SUD EST
Accord d'entreprise AES SUD EST 25/09/2019
Accord collectif d'aménagement du temps de travail insitutant une modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise AES SUD EST 02/02/2021
Accord collectif sur l'avenant au contrat de travail portant sur la majoration des heures supplémentaires
AVENANT
AFPS LYON
Accord d'entreprise AFPS LYON 24/11/2023
Négociation Annuelle Obligatoire Société APFS LYON Accord concluant la NAO 2023 portant sur la rémunération, le temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD
AGENCE ALPES GARDIENNAGE SECURITE
Accord d'entreprise AGENCE ALPES GARDIENNAGE SECURITE 11/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE ALPES GARDIENNAGE SECURITE 22/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGENCE DE PREVENTION SURETE SECURITE I
Accord d'entreprise AGENCE DE PREVENTION SURETE SECURITE I 21/04/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATIONS D HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL HS
ACCORD
AGENCE DE SECURITE ATLANTIQUE
Accord d'entreprise AGENCE DE SECURITE ATLANTIQUE 09/01/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF TAUX MAJORATION HS ET CONTINGENT HS
ACCORD
AGENCE DE SECURITE ET DE GARDIENNAGE
Accord d'entreprise AGENCE DE SECURITE ET DE GARDIENNAGE 28/05/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE DE SECURITE ET DE GARDIENNAGE 12/05/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE DE SECURITE ET DE GARDIENNAGE 23/03/2021
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
AGENCE DE SURETE ET DE SECURITE DES INFRASTRUCTURES
Accord d'entreprise AGENCE DE SURETE ET DE SECURITE DES INFRASTRUCTURES 26/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE DE SURETE ET DE SECURITE DES INFRASTRUCTURES 30/01/2026
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGENCE DE SURVEILLANCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE
Accord d'entreprise AGENCE DE SURVEILLANCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 02/05/2022
accord aménagement du temps de travail et astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE DE SURVEILLANCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 01/06/2023
accord d'entreprise relatif au travail intermittent
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE DE SURVEILLANCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE 16/04/2024
Plan d'action sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes 2024
ACCORD
AGENCE ICARE SECURITE
Accord d'entreprise AGENCE ICARE SECURITE 17/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL TRIMESTRIEL REVISION 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE ICARE SECURITE 19/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE ICARE SECURITE 17/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL REVISION 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AGENCE ICARE SECURITE 28/11/2022
AVENANT adjonction a l'accord collectif sur l'organisation collective du temps de travail révision 2021
AVENANT
Accord d'entreprise AGENCE ICARE SECURITE 08/01/2024
Adjonction à l'accord collectif sur l'organisation collective du temps de travail
AVENANT
AGENCE MARITIME DE SECURITE
Accord d'entreprise AGENCE MARITIME DE SECURITE 12/11/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas