Accords d'entreprise : Activités des agences de publicité

Accord d'entreprise ITM ENTREPRISES SA 31/12/2021
Avenant N°24 à l'accord Groupe santé du 10 décembre 2008
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ENTREPRISES SA 17/11/2022
Avenant N°25 accord FSS
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ENTREPRISES SA 14/11/2022
Avenant n°26 Régime FSS Signé
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ENTREPRISES SA 14/12/2022
Avenant n°27 Régime FSS
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ENTREPRISES SA 31/08/2022
accord Prévoyance Groupe du 31-08-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ENTREPRISES SA 18/11/2022
Avenant N°1 signé à l'accord Prévoyance Groupe du 31/08/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ENTREPRISES SA 18/11/2022
Avenant N°2 à l'accord Prévoyance Groupe du 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise J.CORTES FRANCE 08/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise J.CORTES FRANCE 12/03/2019
Accord issu de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise J.CORTES FRANCE 11/02/2020
Accord issu de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise J.M.D. PUBLICITE MEDIA 10/06/2025
Accord relatif au forfait jours et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JAMET SAS 30/08/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JELLYFISH FRANCE (UES TRADELAB) 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise JMJ COM 08/09/2025
Accord relatif au repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise JPM ET ASSOCIES 13/02/2025
Accord d'entreprise portant sur le décompte des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 31/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 11/10/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 31/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 Procès-verbal d’accord
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 10/12/2021
Accord « Aménagement du temps de Travail »
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 10/12/2021
Accord « Télétravail »
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 31/01/2022
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 22/09/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE JTI France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 22/09/2023
ETABLISSEMENT UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 27/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 09/01/2025
ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD