Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
NOPILLO
Accord d'entreprise NOPILLO 30/08/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA DURÉE COLLECTIVE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL ET ATTRIBUTION DE JOURS RTT
ACCORD
NORMANDIE CONSEIL ASSURANCES
Accord d'entreprise NORMANDIE CONSEIL ASSURANCES 15/11/2018
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
NORTIA
Accord d'entreprise NORTIA 26/09/2019
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 26/09/2019
Accord relatif à la mise en place du travail à distance
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 10/10/2019
Accord relatif au statut collectif du personnel de l'UES DLPK
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 03/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 10/12/2019
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 10/12/2019
Accord relatif à la mise en place d'une complémentaire santé et prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 17/12/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE L'UES DLPK
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 17/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 15/12/2021
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise NORTIA 13/12/2023
Accord NAO 2023
ACCORD
NOVELIA
Accord d'entreprise NOVELIA 10/10/2017
accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELIA 10/10/2017
accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELIA 09/09/2019
Un Avenant 1 à l'accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
AVENANT
Accord d'entreprise NOVELIA 13/11/2019
Un Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELIA 16/12/2019
Un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement des horaires fixes et mobiles au sein de NOVELIA
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELIA 21/01/2021
Un Accord d'Entreprise portant sur la Mise en Place du Télétravail au Sein de Novélia
ACCORD
Accord d'entreprise NOVELIA 13/07/2022
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
NUMIOS
Accord d'entreprise NUMIOS 18/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE « CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES »
ACCORD
OCEANE
Accord d'entreprise OCEANE 02/01/2023
accord mise en place jrtt
ACCORD
OFFICE FRANCAIS COURTAGE ASSURANCES
Accord d'entreprise OFFICE FRANCAIS COURTAGE ASSURANCES 30/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE FRANCAIS COURTAGE ASSURANCES 20/03/2019
Accord collectif pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
OFRACAR FINANCES
Accord d'entreprise OFRACAR FINANCES 20/03/2019
Accord collectif pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
OFRACAR SOLUTIONS
Accord d'entreprise OFRACAR SOLUTIONS 20/03/2019
Accord collectif pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas