Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise MSI ASSURANCES ET REASSURANCES 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 19/11/2018
Un accord portant sur les horaires de travail et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 19/11/2018
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail forfaits jours cadres
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 28/11/2019
Un avenant à l'accord portant sur les horaires de travail et les heures supplémentaires en date du 19/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 05/07/2024
Un accord portant sur l'indemnisation en cas d'absence pour maladie ou accident
ACCORD

Accord d'entreprise MUNITE 16/10/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTANT ASSURE MOI 11/03/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE DES CONSEILLERS COMMERCIAUX » DU 17 SEPTEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise MUTANT ASSURE MOI 14/12/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUTANT ASSURE MOI 23/02/2023
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail du 28 décembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE 11/01/2018
PROCES-VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE 16/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE 12/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE DES SALARIES DE LA MNSPF
ACCORD

Accord d'entreprise NEOREN ASSURANCES 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLAS LEBON 01/03/2025
Accord entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise NOPILLO 30/08/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA DURÉE COLLECTIVE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL ET ATTRIBUTION DE JOURS RTT
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE CONSEIL ASSURANCES 15/11/2018
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 26/09/2019
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 26/09/2019
Accord relatif à la mise en place du travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 10/10/2019
Accord relatif au statut collectif du personnel de l'UES DLPK
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 03/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 10/12/2019
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 10/12/2019
Accord relatif à la mise en place d'une complémentaire santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 17/12/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE L'UES DLPK
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 17/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NORTIA 15/12/2021
NAO
ACCORD