Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise MONTMIRAIL 02/09/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTMIRAIL 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MONTMIRAIL 06/04/2020
ACCORD PORTANT MODALITES D APPLICATION DES MESURES D URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise MONTMIRAIL 15/06/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MONTMIRAIL 07/12/2021
accord d'entreprise pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MONTMIRAIL 21/09/2022
Accord Médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONTMIRAIL 14/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MOONSHOT-INTERNET 10/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MSH INTERNATIONAL 26/02/2019
Avenant de révision partielle à l'accord d'entreprise instituant une prime à la performance au sein des Directions Gestion, Management Santé et Réseau Médical de la société MSH INTERNATIONAL
AVENANT

Accord d'entreprise MSH INTERNATIONAL 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISSE INSTITUANT UNE PRIME A LA PERFORMANCE AU SEIN DES DIRECTIONS GESTION MANAGEMENT SANTE & RESEAU MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise MSH INTERNATIONAL 24/06/2021
Accord d'entreprise instituant une prime à la performance au sein des Directions Gestion, Management Santé & Réseau Médical de la société MSH INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise MSI ASSURANCES ET REASSURANCES 13/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 19/11/2018
Un accord portant sur les horaires de travail et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 19/11/2018
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail forfaits jours cadres
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 28/11/2019
Un avenant à l'accord portant sur les horaires de travail et les heures supplémentaires en date du 19/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MULTI-IMPACT 05/07/2024
Un accord portant sur l'indemnisation en cas d'absence pour maladie ou accident
ACCORD

Accord d'entreprise MUNITE 16/10/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTANT ASSURE MOI 11/03/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE DES CONSEILLERS COMMERCIAUX » DU 17 SEPTEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise MUTANT ASSURE MOI 14/12/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUTANT ASSURE MOI 23/02/2023
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail du 28 décembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE 11/01/2018
PROCES-VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE 16/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE 12/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE DES SALARIES DE LA MNSPF
ACCORD

Accord d'entreprise NEOREN ASSURANCES 08/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLAS LEBON 01/03/2025
Accord entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés
ACCORD