Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise NORTIA 13/12/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NOVELIA 10/10/2017
accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NOVELIA 10/10/2017
accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NOVELIA 09/09/2019
Un Avenant 1 à l'accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise NOVELIA 13/11/2019
Un Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NOVELIA 16/12/2019
Un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement des horaires fixes et mobiles au sein de NOVELIA
ACCORD

Accord d'entreprise NOVELIA 21/01/2021
Un Accord d'Entreprise portant sur la Mise en Place du Télétravail au Sein de Novélia
ACCORD

Accord d'entreprise NOVELIA 13/07/2022
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NUMIOS 18/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE « CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES »
ACCORD

Accord d'entreprise OCEANE 02/01/2023
accord mise en place jrtt
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE FRANCAIS COURTAGE ASSURANCES 30/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE FRANCAIS COURTAGE ASSURANCES 20/03/2019
Accord collectif pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OFRACAR FINANCES 20/03/2019
Accord collectif pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OFRACAR SOLUTIONS 20/03/2019
Accord collectif pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OPTEVEN COURTAGE 18/02/2020
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement, l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OPTEVEN COURTAGE 26/03/2020
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise OPTEVEN COURTAGE 17/11/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPTEVEN COURTAGE 25/05/2021
Accord sur l'harmonisation des conseil de discipline - conseil de conciliation
ACCORD

Accord d'entreprise OPTEVEN COURTAGE 12/10/2021
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail _ Avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise OPTEVEN COURTAGE 12/10/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021 _ Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise OPTI COURTAGE 25/03/2019
accord portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires et sur le plafond des heures complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise OVALYA 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES ET CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise OWLIANCE 31/03/2020
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF A LA FIXATION DE CONGE PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OWLIANCE 09/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OWLIANCE 21/01/2021
Un avenant à l'accord portant sur la durée du travail en date du 10/04/2020
AVENANT