Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise PREVERE 10/12/2020
Accord sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTAS 13/11/2023
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECTAS 13/11/2023
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise QAPE 18/12/2020
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours au sein de Qape SAS
ACCORD

Accord d'entreprise QUALITY INSURANCE SERVICES FRANCE 13/12/2022
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise RAPIN 01/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise REAL GARANT VERSICHERUNG AG 24/01/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise REPAM 23/07/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REPAM 06/09/2022
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail REPAM Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise REPAM 01/09/2022
Accord portant sur le périmètre de renouvellement du Comité Social et Economique de REPAM ASSURANCES
ACCORD

Accord d'entreprise REPAM 27/03/2023
Accord relatif à l'octroi de jour de congés supplémentaires pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise REPAM 21/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise REPAM 17/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mobilité durable REPAM Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise REPAM 15/10/2025
Accord d’entreprise Mise en place d’un CET et transfert des droits vers un Plan d’Épargne Retraite Repam Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise REPAM 28/04/2026
Accord d'Entreprise relatif aux consultations récurrentes du Comité Social et Economique de l'Entreprise et à la Base de Données Economique, Sociale et Environnementale REPAM ASSURANCES (articles L. 2312-19 et L. 2312-21 du code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise RESCO COURTAGE 15/07/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AERIENNE & SPATIALE 22/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AERIENNE & SPATIALE 03/03/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES La Réunion Aérienne
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AERIENNE & SPATIALE 22/09/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AERIENNE & SPATIALE 22/09/2020
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES LA REUNION AERIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise REVOL ARNAUD 09/09/2025
L'Accord d'entreprise relatif à l'attribution de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise RISK SOLUTIONS 12/12/2025
ACCORD DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RMS COURTAGE 22/06/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL ET AU COMPTE-EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 07/07/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 13/02/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2024
ACCORD