Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise S G P 03/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L4ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S G P 24/01/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise S G P 15/02/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise S G P 02/03/2020
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la Négociation collective Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise S G P 27/09/2021
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise S G P 13/04/2023
Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise S G P 29/04/2024
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise S G P 21/02/2023
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise S. NEAU - B. RECOPE DE TILLY BLARU 02/06/2025
Accord collectif mise en place RTT
ACCORD

Accord d'entreprise SA CEGEMA 14/10/2020
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT PIERRE ASSURANCES 15/12/2023
ACCORD ENTREPRISE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDRA CALVET 12/09/2023
Organisation de la semaine de travail sur 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE 14/11/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE 28/11/2023
Accord d'entreprise sur les garanties collectives santé et prévoyance au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE 28/11/2023
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 24/11/2017
ACCORD NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 12/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA PREVENTION DES RISQUES ET A LA PENIBILITE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES D
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 15/10/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 02/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/03/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 16/12/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 23/12/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 15/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/12/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/02/2022
Accord d'UES Groupe Santiane relatif à l'entretien professionnel
ACCORD