Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

RMS COURTAGE

Accord d'entreprise RMS COURTAGE 22/06/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL ET AU COMPTE-EPARGNE-TEMPS
ACCORD

ROEDERER

Accord d'entreprise ROEDERER 07/07/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 13/02/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 16/02/2024
Avenant de révision à l'Accord relatif à l'organisation et à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 05/12/2024
Accord de méthode relatif aux négociations 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 13/02/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 16/06/2025
Avenant N°4 à l'Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail du 30 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ROEDERER 16/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 16/12/2025
Accord d'Entreprise relatif au régime des astreintes informatiques
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER 06/02/2026
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

ROEDERER AU.R.A.

Accord d'entreprise ROEDERER AU.R.A. 02/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE MODIFIANT LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE ROEDERER AU.R.A. SAS
ACCORD

ROEDERER SAS

Accord d'entreprise ROEDERER SAS 01/06/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER SAS 08/09/2021
Avenant à l'accord relatif à l'organisation et la durée du temps de travail entré en vigueur au 01 otobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ROEDERER SAS 21/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ROEDERER SAS 17/12/2025
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026 de l'entreprise Roederer SAS
ACCORD

RUN SERVICES

Accord d'entreprise RUN SERVICES 07/05/2018
Accord relatif à la mise en place du téléravail au sein de run services
ACCORD

Accord d'entreprise RUN SERVICES 11/09/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise RUN Services
ACCORD

Accord d'entreprise RUN SERVICES 04/09/2019
Avenant du 04 septembre 2019 relatif à la prolongation de l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise RUN Services
AVENANT

Accord d'entreprise RUN SERVICES 16/03/2020
Accord portant sur les salaires effectifs dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RUN SERVICES 10/05/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de RUN Services du 10 mai 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RUN SERVICES 22/02/2022
Accord portant sur les salaires effectifs dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RUN SERVICES 26/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise RUN Services du 26 septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RUN SERVICES 17/02/2023
Accord portant sur les salaires effectifs, l'organisation du travail dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

RUN Services

Accord d'entreprise RUN Services 15/03/2021
Accord portant sur les salaires effectifs dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Roederer SAS

Accord d'entreprise Roederer SAS 19/12/2023
Accord relatif aux négociations NAO 2024
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas