Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 12/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA PREVENTION DES RISQUES ET A LA PENIBILITE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES D
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 15/10/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 02/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/03/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 16/12/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 23/12/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 15/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/12/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/02/2022
Accord d'UES Groupe Santiane relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 02/12/2021
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 01/02/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE DU 02/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 31/10/2022
Accord collectif d’entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 19/01/2023
Avenant à l’accord collectif d’entreprise du 30/10/2022 portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l’année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 07/12/2022
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/11/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 28/11/2024
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 28/11/2024
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BGB ASSUR 25/04/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ASTORIA FINANCE 23/11/2021
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique ainsi qu'à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CIRANO 14/11/2024
Accord d’entreprise relatif à la Retraite Surcomplémentaire AVENANT DU 14 novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS COSYNS COURTAGE 28/08/2018
Accord de subtitution suite a la cession d'un portefeuille de contrats d'assurance à la société cosyns courtage
ACCORD

Accord d'entreprise SATEC 14/01/2019
Accord du 14 janvier 2019 relatif au télétravail au sein de l'établissement principal de Levallois
ACCORD

Accord d'entreprise SATEC 24/03/2020
Accord UES relatif à la prise de 5 jours de CP/RTT crise sanitaire Coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise SATEC 01/07/2020
Accord du 1er juillet 2020 relatif au télétravail au sein de l'UES satec
ACCORD

Accord d'entreprise SEASECURE 15/11/2018
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD