Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/12/2021
Accord en faveur de l’Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 13/06/2022
Accord d'entreprise portant sur l'embauche et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 13/06/2022
Accord d’entreprise portant sur l’embauche et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap du 13 juin 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/06/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/06/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 10/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SFAM ROANNE
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 15/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 18/01/2023
Négociations Annuelles Obligatoires SFAM Roanne 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 25/10/2017
UN ACCORD RELATIF L GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 16/05/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle au sein des sociétés SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 20/12/2017
UN ACCORD COLLECCTIF INSTITUANT LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 01/12/2018
Avenant n°5 au Protocole d'Accord de Constitution d'une Unité Economique et Sociale (U.E.S.)
AVENANT

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 27/03/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX COLLABORATEURS DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 17/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU TELETRAVAIL HABITUEL AU SEIN DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 23/07/2018
Avenant n°4 au protocole d'accord de constitution d'une unité économique et sociale (U.E.S.)
AVENANT

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 24/01/2019
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 16/10/2019
Accord collectif de mise en place du Comité Social et Economique au sein des sociétés de l'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 16/10/2019
Accord collectif de mise en place du Comité Social et Economique au sein des sociétés de l'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 27/11/2019
Avenant n°7 au Protocole d'accord de constitution d'une Unité Economique et Sociale (U.E.S.)
AVENANT

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 21/12/2020
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences des sociétés de l'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 25/03/2021
Accord collectif sur le recours au télétravail au sein des sociétés de l'U.E.S SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 25/03/2021
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail au sein des sociétés de l'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 25/03/2021
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps des société de l'U.E.S SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 09/09/2021
Accord collectif instituant un régime de cotisations définies au sein des sociétés de l'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD