Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise SOCIETE HUGOO COHIDON DEQUIEDT GESTION 10/04/2020
ACCORD DE GROUPE DU 10 AVRIL 2020 RELATIF AUX CONGES PAYES PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE GARANTIE AUTOMOBILE 14/11/2024
Accord d’entreprise relatif à la Retraite Surcomplémentaire AVENANT DU 14 novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA GESTION D'ASSURANCE ET DU COURTAGE 10/10/2019
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail le samedi à SDGAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEAS 19/02/2020
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEAS SOLIDAIRE 31/01/2020
Accord collectif relatif à la durée du travail - contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOPRESA 20/10/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE BRANCHE DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES AU SEIN DE SOPRESA
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 17/10/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 26/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS MEDICAUX COLLECTIFS ET OBLIGAOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 10/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 09/03/2018
Accord portant sur l'organisation des négociations direction / syndicats 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 26/10/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 12/11/2018
accord d'entreprise relatif à la GPEC et au contrat de génération au sein de SPB SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 17/01/2019
PV ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 26/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 19/08/2019
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE au sein de SPB SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 17/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise SPB S.A.S relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et du PV de désaccord NAO du 19.12.2020
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 11/05/2020
Accord d'entreprise sur l’égalité professionnelle hommes-femmes au sein de SPB S.A.S et conciliation vie professionnelle/vie privée (déconnexion, temps partiel...)
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 20/07/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 08/07/2021
PV accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 08/12/2021
avenant n°1 à l'accord portant sur les modalités de la prime d'objectifs des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 17/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif aux modalités de la prime d'objectifs des cadres et à son avenant du 8 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 17/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et PV d'accord NAO du 8 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 30/06/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 11/04/2023
Avenant à l'accord relatif à la GEPP
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 31/05/2023
accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD