Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise SPB 26/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 19/08/2019
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE au sein de SPB SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 17/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise SPB S.A.S relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et du PV de désaccord NAO du 19.12.2020
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 11/05/2020
Accord d'entreprise sur l’égalité professionnelle hommes-femmes au sein de SPB S.A.S et conciliation vie professionnelle/vie privée (déconnexion, temps partiel...)
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 20/07/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 08/07/2021
PV accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 08/12/2021
avenant n°1 à l'accord portant sur les modalités de la prime d'objectifs des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 17/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif aux modalités de la prime d'objectifs des cadres et à son avenant du 8 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 17/05/2022
Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et PV d'accord NAO du 8 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 30/06/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 11/04/2023
Avenant à l'accord relatif à la GEPP
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 31/05/2023
accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 30/08/2023
Avenant accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 29/08/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 06/09/2023
Accord collectif fixant les modalités de la négociation obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 11/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de SPB
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 19/12/2023
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 18/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 25/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de SPB
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 10/01/2025
Accord collectif - Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 03/03/2025
Accord astreinte cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 19/05/2025
Avenant n°2 a l'accord d'entreprise relatif à la GEPP
AVENANT

Accord d'entreprise SPB 29/09/2025
Accord collectif relatif à la rémunération variable des cadres chez SPB
ACCORD

Accord d'entreprise SPB 13/01/2026
Accord collectif relatif à la gestion de la maladie chez SPB
ACCORD

Accord d'entreprise SPEC BRETON TESSIER 26/06/2026
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS SPÉCIFIQUE AU SALARIÉS AUTONOMES
ACCORD