Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE 17/07/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE 14/05/2025
ACCORD PRIME ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE 14/05/2025
Accord Qualité de vie au travail et aux Conditions de travail au sein de SATEC
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE 14/05/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE 18/12/2025
Versement d'une Prime Exceptionnelle dite Prime Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE 08/04/2026
Prime Ancienneté
AVENANT
SOCIETE DE COURTAGE DES BARREAUX
Accord d'entreprise SOCIETE DE COURTAGE DES BARREAUX 05/12/2017
Accord sur la création d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE COURTAGE DES BARREAUX 30/06/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE COURTAGE DES BARREAUX 27/07/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AVENANT 1
ACCORD
SOCIETE EN PARTICIPATION D'EXERCICE CONJOINT BOSSU
Accord d'entreprise SOCIETE EN PARTICIPATION D'EXERCICE CONJOINT BOSSU 01/06/2024
ACCORD 6EME SEMAINE CONGES PAYES
ACCORD
SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE
Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 12/04/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE 01/07/2021
PV Accord NAO 2021
ACCORD
SOCIETE HUGOO COHIDON DEQUIEDT GESTION
Accord d'entreprise SOCIETE HUGOO COHIDON DEQUIEDT GESTION 10/04/2020
ACCORD DE GROUPE DU 10 AVRIL 2020 RELATIF AUX CONGES PAYES PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE
ACCORD
SOCIETE PARISIENNE DE GARANTIE AUTOMOBILE
Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE GARANTIE AUTOMOBILE 14/11/2024
Accord d’entreprise relatif à la Retraite Surcomplémentaire AVENANT DU 14 novembre 2024
ACCORD
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA GESTION D'ASSURANCE ET DU COURTAGE
Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA GESTION D'ASSURANCE ET DU COURTAGE 10/10/2019
Accord relatif à la mise en place temporaire du travail le samedi à SDGAC
ACCORD
SOGEAS
Accord d'entreprise SOGEAS 19/02/2020
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SOGEAS SOLIDAIRE
Accord d'entreprise SOGEAS SOLIDAIRE 31/01/2020
Accord collectif relatif à la durée du travail - contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
SOPRESA
Accord d'entreprise SOPRESA 20/10/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DE BRANCHE DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES AU SEIN DE SOPRESA
ACCORD
SPB
Accord d'entreprise SPB 17/10/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD GPEC
AVENANT
Accord d'entreprise SPB 26/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS MEDICAUX COLLECTIFS ET OBLIGAOIRES
AVENANT
Accord d'entreprise SPB 10/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SPB 09/03/2018
Accord portant sur l'organisation des négociations direction / syndicats 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SPB 26/10/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SPB 12/11/2018
accord d'entreprise relatif à la GPEC et au contrat de génération au sein de SPB SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SPB 17/01/2019
PV ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas