Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise SEASECURE 15/04/2021
RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SECOIA 20/09/2021
Accord relatif au compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SECOIA 20/12/2023
AVENANT N°1 RELATIF A l'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 16 SEPTEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SECOIA 22/03/2024
ACCORD SUR LA REMUNATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECOIA 15/04/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 22 MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SECOIA 07/02/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIMUT 29/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGEANT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SEP MERCIER LOTTIN 26/08/2025
LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/12/2021
AVENANT PORTANT REVISION PARTIELLE DE « L’ACCORD VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION A L’ACCORD LC-FRANCE-ARMATIS-ROANNE DU 17 DECEMBRE 2005 ET DE REVISION A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SFAM ROANNE DU 16 OCTOBRE 2017 »
AVENANT

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/12/2021
Accord en faveur de l’Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 13/06/2022
Accord d'entreprise portant sur l'embauche et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 13/06/2022
Accord d’entreprise portant sur l’embauche et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap du 13 juin 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/06/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/06/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 10/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SFAM ROANNE
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 15/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 18/01/2023
Négociations Annuelles Obligatoires SFAM Roanne 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 25/10/2017
UN ACCORD RELATIF L GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 16/05/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle au sein des sociétés SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 20/12/2017
UN ACCORD COLLECCTIF INSTITUANT LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 01/12/2018
Avenant n°5 au Protocole d'Accord de Constitution d'une Unité Economique et Sociale (U.E.S.)
AVENANT

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 27/03/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX COLLABORATEURS DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 17/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU TELETRAVAIL HABITUEL AU SEIN DES SOCIETES DE L'UES SIACI SAINT HONORE
ACCORD

Accord d'entreprise SIACI SAINT HONORE 23/07/2018
Avenant n°4 au protocole d'accord de constitution d'une unité économique et sociale (U.E.S.)
AVENANT