Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 02/12/2021
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 01/02/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCIETES DU GROUPE SANTIANE DU 02/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 31/10/2022
Accord collectif d’entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 19/01/2023
Avenant à l’accord collectif d’entreprise du 30/10/2022 portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l’année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 07/12/2022
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 22/11/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 28/11/2024
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SANTIANE.FR 28/11/2024
Accord d'entreprise instituant le télétravail au sein de l'UES des sociétés du Groupe Santiane
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BGB ASSUR 25/04/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ASTORIA FINANCE 23/11/2021
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique ainsi qu'à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CIRANO 14/11/2024
Accord d’entreprise relatif à la Retraite Surcomplémentaire AVENANT DU 14 novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS COSYNS COURTAGE 28/08/2018
Accord de subtitution suite a la cession d'un portefeuille de contrats d'assurance à la société cosyns courtage
ACCORD

Accord d'entreprise SATEC 14/01/2019
Accord du 14 janvier 2019 relatif au télétravail au sein de l'établissement principal de Levallois
ACCORD

Accord d'entreprise SATEC 24/03/2020
Accord UES relatif à la prise de 5 jours de CP/RTT crise sanitaire Coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise SATEC 01/07/2020
Accord du 1er juillet 2020 relatif au télétravail au sein de l'UES satec
ACCORD

Accord d'entreprise SEASECURE 15/11/2018
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEASECURE 15/04/2021
RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SECOIA 20/09/2021
Accord relatif au compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SECOIA 20/12/2023
AVENANT N°1 RELATIF A l'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 16 SEPTEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SECOIA 22/03/2024
ACCORD SUR LA REMUNATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECOIA 15/04/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 22 MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SECOIA 07/02/2025
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIMUT 29/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGEANT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SEP MERCIER LOTTIN 26/08/2025
LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SFAM ROANNE 28/12/2021
AVENANT PORTANT REVISION PARTIELLE DE « L’ACCORD VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION A L’ACCORD LC-FRANCE-ARMATIS-ROANNE DU 17 DECEMBRE 2005 ET DE REVISION A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SFAM ROANNE DU 16 OCTOBRE 2017 »
AVENANT