Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
CROMOLOGY HOLDING
Accord d'entreprise CROMOLOGY HOLDING 09/03/2026
Accord Comité de Groupe
ACCORD
CUBE HEALTHCARE EUROPE BIDCO
Accord d'entreprise CUBE HEALTHCARE EUROPE BIDCO 11/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
CURIUM HOLDING FRANCE
Accord d'entreprise CURIUM HOLDING FRANCE 09/06/2022
ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CURIUM HOLDING FRANCE 06/09/2022
ACCORD À DURÉE INDÉTERMINEE PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CVECH
Accord d'entreprise CVECH 15/10/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les modalités d'organisation du forfait jours
ACCORD
D 5 D
Accord d'entreprise D 5 D 05/12/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DAHER GROUPE
Accord d'entreprise DAHER GROUPE 18/01/2021
Un Avenant n°4 à L'Accord de Groupe relatif à la Prévoyance et aux Frais de Santé signé le 23.07.2012
AVENANT
DALLE ET ASSOCIES
Accord d'entreprise DALLE ET ASSOCIES 24/04/2020
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la prise des congés payés des collaborateurs dans le cadre de la crise sanitaire liée à la pandémie COVID-19 de 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DALLE ET ASSOCIES 24/04/2020
Accord d'entreprise à durée déterminée Dalle et Associés relatif à l'activité partielle
ACCORD
DAMARTEX
Accord d'entreprise DAMARTEX 06/07/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités de protection sociale du régime frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise DAMARTEX 26/08/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DAMARTEX 26/08/2022
ACCORD RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD
Accord d'entreprise DAMARTEX 14/06/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PROTECTION SOCIALE DU REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise DAMARTEX 26/08/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DAMARTEX 26/08/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise DAMARTEX 30/12/2024
Avenant n°4 a l'accord relatif aux modalités de protection sociale du régime "frais de santé"
AVENANT
Accord d'entreprise DAMARTEX 15/12/2025
AVENANT N° 2 ACCORD D’INTERESSEMENT DAMARTEX SAS / DSB SARL 2023-2026
AVENANT
Accord d'entreprise DAMARTEX 15/12/2025
AVENANT N°6 A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PROTECTION SOCIALE DU REGIME « FRAIS DE SANTE ».
AVENANT
DASSAULT MEDIAS
Accord d'entreprise DASSAULT MEDIAS 25/05/2021
AVENANT D'ADHESION DE SSOCIETES MARCO VASCO ET LES MAISONS DU VOYAGE A L'ACCORD COLLECTIF DE GROUPE SUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL
AVENANT
DAT-SCHAUB FRANCE
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE 15/12/2017
Avenant modificatif de l'accord d'entreprise du 16 mars 2009 (accord modifié par l'avenant du 30 juin 2014 et par l'avenant du 18 février 2016)
AVENANT
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE 28/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE 31/12/2019
AVENANT N°4 DE MODIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 MARS 2009
AVENANT
DAT-SCHAUB FRANCE (Accord Prorogation des Mandats CSE)
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE (Accord Prorogation des Mandats CSE) 14/02/2022
Accord sur la prorogation des mandats du Comité Social et Economique, des commissions SSCT et des mandats syndicaux de la société DAT-Schaub France S.A.S.
ACCORD
DAT-SCHAUB FRANCE (CSE)
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE (CSE) 15/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIETE DAT-Schaub France
ACCORD
DAT-SCHAUB FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise DAT-SCHAUB FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 13/01/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
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