Accords d'entreprise : Administration publique générale
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
Accord d'entreprise SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE 09/12/2025
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE 03/08/2026
Procès-verbal négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT
Accord d'entreprise SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT 12/06/2023
ACCORD sur la mise en place d'un compte épargne temps (C.E.T) pour les salariés de droit privé
ACCORD
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE NORD RIVE DROITE DU CHER
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE NORD RIVE DROITE DU CHER 18/05/2022
Accord Collectif du SEA Nord Rive Droite du Cher relatif à l'aménagement du temps de travail, aux congés et au compte épargne temps
ACCORD
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE 19/11/2024
Un Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE 28/05/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT AVENANT NUMERO 1
AVENANT
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE 28/05/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT AVENANT NUMERO 1
AVENANT
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EXPLOITATION DU CAMBRE D'AZE
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EXPLOITATION DU CAMBRE D'AZE 19/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ET MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION MINIERE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION MINIERE 14/12/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail, aux congés et au compte épargne temps
ACCORD
SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 29/10/2021
Avenant n°1 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel SSLIA, avitaillement, PMR et maintenance
AVENANT
SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN 08/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux dispositions applicables au personnel du Syndicat Mixte de la Plaine de I' Ain
ACCORD
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN 24/11/2021
Avenant numéro 1 à l'accord d'entreprise du 8 octobre 2020 relatif aux dispositions applicables au personnel du syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain
AVENANT
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN 14/09/2023
Avenant N°3 à l'accord d'entreprise en date du 08/10/2023
AVENANT
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE 11/07/2025
l’accord collectif
ACCORD
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