Accords d'entreprise : Administration publique générale
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE 28/05/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT AVENANT NUMERO 1
AVENANT
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE 28/05/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT AVENANT NUMERO 1
AVENANT
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EXPLOITATION DU CAMBRE D'AZE
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EXPLOITATION DU CAMBRE D'AZE 19/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ET MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION MINIERE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE DE LA REGION MINIERE 14/12/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail, aux congés et au compte épargne temps
ACCORD
SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 29/10/2021
Avenant n°1 à l'accord d'aménagement du temps de travail du personnel SSLIA, avitaillement, PMR et maintenance
AVENANT
SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN 08/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE relatif aux dispositions applicables au personnel du Syndicat Mixte de la Plaine de I' Ain
ACCORD
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN 24/11/2021
Avenant numéro 1 à l'accord d'entreprise du 8 octobre 2020 relatif aux dispositions applicables au personnel du syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain
AVENANT
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN 14/09/2023
Avenant N°3 à l'accord d'entreprise en date du 08/10/2023
AVENANT
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE 11/07/2025
l’accord collectif
ACCORD
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