Accords d'entreprise : Administration publique générale
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 28/03/2023
Accord collectif partiel relatif aux rémunérations des salariés de droit privé des régies eau et assainissement (EA) de la Métropole Rouen Normandie
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 12/07/2023
Accord collectif pour les salariés de droit privé des régies eau et assainissement relatif à la fermeture annuelle des services de la Métropole le vendredi suivant le jeudi de l'Ascension
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 28/03/2024
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux pour les agents à statut privé des régies publiques de l'eau et de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 02/05/2024
Avenant à l'accord collectif pour les salariés de droit privé des régies Eau et Assainissement relatif à la fermeture annuelle des services de la Métropole le vendredi suivant le jeudi de l'Ascension
AVENANT
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 23/05/2024
Accord collectif relatif aux heures de délégation du secrétaire, du trésorier et leurs adjoints, du comité social et économique de la Métropole Rouen Normandie
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 10/12/2024
Accord de méthode relatif aux NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 14/01/2025
Accord collectif relatif au compte épargne temps pour les salariés de droit privé des régies Eau et Assainissement
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 01/04/2025
Accord collectif modifié pour les salriés de droit privé des régies eau et assainissement relatif à la fermeture annuelle des services de la Métropole le vendredi suivant le jeudi de l'Ascension
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 12/05/2025
Procès-verbal d'accord - Négociations Annuelles Obligatoires 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 27/06/2025
Accord collectif relatif aux suppléants et aux délégations de membres du CSE de la Métropole Rouen Normandie
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 27/06/2025
Accord collectif relatif à l’articulation du CSE, du CST et de la F3SCT et à la périodicité des consultations récurrentes de la Métropole Rouen Normandie
ACCORD
Accord d'entreprise METROPOLE ROUEN NORMANDIE 02/07/2025
Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024 et 2025
ACCORD
MODERNISATION DES DECLARATIONS SOCIALES
Accord d'entreprise MODERNISATION DES DECLARATIONS SOCIALES 20/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
RENNES METROPOLE
Accord d'entreprise RENNES METROPOLE 27/09/2021
ACCORD NAO POUR 2021 - REGIE AUTONOME ASSAINISSEMENT RENNES METROPOLE
ACCORD
Accord d'entreprise RENNES METROPOLE 05/01/2022
ACCORD RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise RENNES METROPOLE 25/06/2022
ACCORD NAO POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise RENNES METROPOLE 08/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Régie assainissement de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent - Les Essarts
Accord d'entreprise Régie assainissement de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent - Les Essarts 26/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SIARP
Accord d'entreprise SIARP 16/10/2024
ACCORD COLLECTIF DU SIARP
ACCORD
SIVM D'EXPLOITATION ET DEVELOPPEMENT T
Accord d'entreprise SIVM D'EXPLOITATION ET DEVELOPPEMENT T 30/03/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SMO HAUTE GARONNE MONTAGNE
Accord d'entreprise SMO HAUTE GARONNE MONTAGNE 17/11/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
Accord d'entreprise SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE 09/12/2025
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT
Accord d'entreprise SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT 12/06/2023
ACCORD sur la mise en place d'un compte épargne temps (C.E.T) pour les salariés de droit privé
ACCORD
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE NORD RIVE DROITE DU CHER
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE NORD RIVE DROITE DU CHER 18/05/2022
Accord Collectif du SEA Nord Rive Droite du Cher relatif à l'aménagement du temps de travail, aux congés et au compte épargne temps
ACCORD
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
Accord d'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE 19/11/2024
Un Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
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