Accords d'entreprise : Administration publique générale
CC DU PITHIVERAIS
Accord d'entreprise CC DU PITHIVERAIS 20/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif du 01/01/2024 "Régie Eau et Assainissement"
AVENANT
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 31/01/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux conditions d'emploi des salariés de la régie autonome d'assainissement et de la régie autonome de l'eau
AVENANT
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D
Accord d'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D 22/01/2018
accord d'adaptation
ACCORD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC
Accord d'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC 21/10/2024
Accord interne concernant les agents de l'aéroport d'Aurillac salariés sous contrat de droit privé par la CABA(sous convention collective CNNTA PS IDCC 275)
ACCORD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'IROISE
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'IROISE 18/12/2020
un Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRAON
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRAON 19/12/2025
REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET CIAS DU PAYS DE CRAONDU
ACCORD
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE
Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION MONTLUCONNAISE 07/10/2022
Accord collectif de la Communauté d'agglomération - Montluçon Communauté relatif à l'aménagement du temps de travail, aux congés et au compte épargne temps
ACCORD
COMMUNE D'ARGELES-GAZOST
Accord d'entreprise COMMUNE D'ARGELES-GAZOST 23/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD
COMMUNE DE RENNES-LE-CHATEAU
Accord d'entreprise COMMUNE DE RENNES-LE-CHATEAU 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU SPIC DE LA REGIE DE TOURISME DE RENNES LE CHÂTEAU
ACCORD
COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX
Accord d'entreprise COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX 08/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfaits en jours sur l'année
ACCORD
CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac 30/12/2023
Accord d'entreprise concernant les agents de l'aéroport d'Aurillac salariés sous contrat de droit privé par la CABA (IDCC275)-equipes Escale et AFIS
ACCORD
Communauté d'Agglomération du bassin d'aurillac
Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération du bassin d'aurillac 06/11/2023
Accord de principe suite au mouvement de grève de l'équipe Pompiers Polyvalents juin 2023
ACCORD
DEPARTEMENT DE L ARIEGE
Accord d'entreprise DEPARTEMENT DE L ARIEGE 27/10/2025
Accord relatif à la mise en place d'astreintes au sein du SESTA
ACCORD
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Accord d'entreprise DEPARTEMENT DE LA LOIRE 02/07/2025
Accord collectif régie départementale de la station de Chalmazel
ACCORD
E.P.N.A.K (ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER)
Accord d'entreprise E.P.N.A.K (ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER) 07/03/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ENTRE BIEVRE ET RHONE
Accord d'entreprise ENTRE BIEVRE ET RHONE 05/05/2025
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL, AUX PRIMES ET A LA CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise ENTRE BIEVRE ET RHONE 22/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER 16/12/2024
Accord relatif au travail en 11 heures (pouvant aller jusqu'à 12 heures) pour le dispositif ETAPE 16
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL ANTOINE KOENIGSWARTER 16/12/2024
Accord relatif au travail en 11 heures (pouvant aller jusqu'à 12h) pour les dispositifs Enfantastics 33 et DKLIC 33
ACCORD
ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER
Accord d'entreprise ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER 03/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS ELECTORAUX DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER 04/10/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU DROIT SYNDICAL
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER 26/03/2019
Avenant Modificatif au protocole d'accord de mise en place du Comité Social et Economique et de ses commissions
AVENANT
Accord d'entreprise ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER 15/10/2019
Accord Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD
Accord d'entreprise ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER 06/02/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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Faites le premier pas