Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

U-LOGISTIQUE

Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE 17/11/2025
Accord d'établissement relatif à l'organisation du travail dite "Samedis Permanents Travaillés" site de Vendargues Frais
ACCORD

UASAC BENELUX

Accord d'entreprise UASAC BENELUX 26/03/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

UASAC GROUPEMENT FRANCE

Accord d'entreprise UASAC GROUPEMENT FRANCE 23/03/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

UES CAT 2019

Accord d'entreprise UES CAT 2019 16/02/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 au sein de l’UES CAT 2019
ACCORD

UPS SCS (FRANCE) SAS

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 20/03/2019
Accord Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le cadre de l'épidemie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif au report de congés payés non soldés au 31 mai
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 20/01/2021
Accord collectif sur la Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 22/06/2021
Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire au regime AGIRC-ARRCO pour les salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 19/01/2022
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 16/12/2021
Avenant Accord maintien des cotisations de retraite complémentaire au regime AGIRC-ARRCO - salariés en congé de reclassement ou en dispense d'activité
AVENANT

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 16/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 08/03/2022
Avenant Accord NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 23/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 23/01/2023
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 21/03/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023 de l’UES composée des sociétés UPS SCS (France) SAS et UPS LOGISCTICS GROUP SAS
AVENANT

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'UES COMPOSEE DES SOCIETES UPS SCS (France) SAS et UPS LOGISTICS GROUP SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 21/09/2023
Avenant de révision de l'accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'UES UPS SCS France
AVENANT

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 06/02/2024
Accord collectif sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 06/02/2024
Accord collectif sur la Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 31/12/2024
AVENANT N°3 DE MISE EN CONFORMITE A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA COUVERTURE SANTE ET PREVOYANCE pour l’UES composée des sociétés UPS LOGISTICS GROUP SAS et UPS SCS (France) SAS
AVENANT

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 30/01/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (FRANCE) SAS 30/01/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

UPS SCS (France) SAS

Accord d'entreprise UPS SCS (France) SAS 25/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UPS SCS (France) SAS 19/02/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas