Accords d'entreprise : Assurance vie

Accord d'entreprise GROUPAMA GAN VIE 23/12/2025
Accord relatif au temps partiel, aux forfaits jours réduits, et aux aménagements du temps de travail pour raisons familiales au sein de Groupama Gan Vie
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA GAN VIE 09/03/2026
Accord de transposition du statut collectif à la suite du transfert des salariés GAN Assurances mis à disposition de la Fondation GAN pour le cinéma vers Groupama Gan Vie
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE) 11/10/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF À LA DURÉE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL du 19 juillet 2000
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE) 23/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 31 DECEMBRE 2025 ET EPARGNES SUR LES COMPTES EPARGNE TEMPS HSBC Assurances Vie (France)
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE) 23/10/2025
ACCORD RELATIF AU PLAFOND D’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS COURT TERME
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION S 25/10/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION S 24/07/2019
Avenant portant révision de l'accord sur la durée du travail du 1er février 2000 relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 16/03/2021
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 27/10/2021
Avenant numéro 2 portant révision de l'accord sur la durée du travail du 1er février 2000 relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 16/11/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 15/03/2022
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 23/02/2023
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 12/03/2024
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 21/02/2025
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 04/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA 10/03/2026
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KOREGE 13/02/2026
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise KOREGE 21/04/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif à la Diversité, au Handicap, à l'égalité professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail 2026
AVENANT

Accord d'entreprise KOREGE 30/06/2026
Accord sur la monétisation jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise KOREGE 30/06/2026
Accord portant sur la monétisation des jours de repos acquis au 31 décembre 2026 et épargnés sur les comptes épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 27/10/2017
AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31 MARS 2000
AVENANT

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 10/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 22/01/2020
PROCÈS-VERBAL D'ACCORD PARTIEL RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 11/02/2020
AVENANT N° 8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31 MARS 2000
AVENANT