Accords d'entreprise : Autre distribution de crédit

Accord d'entreprise SFIL 28/10/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée du 21 octobre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SFIL 31/05/2023
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SFIL 30/01/2023
Accord relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap ("TSH") au sein de SFIL
ACCORD

Accord d'entreprise SFIL 22/01/2026
ACCORD RELATIF A L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP (« TSH ») AU SEIN DE SFIL
ACCORD

Accord d'entreprise SFIL avt 1 17/06/2020
Avenant 1 à l'accord relatif à la Diversité et au Bien vivre au travail chez SFIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIAGI 28/02/2024
Accord collectif portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC FINANCIERE DE LA NEF 22/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC FINANCIERE DE LA NEF 05/06/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC FINANCIERE DE LA NEF 07/05/2019
Accord d'entreprise collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC FINANCIERE DE LA NEF 18/10/2019
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2019 des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC FINANCIERE DE LA NEF 15/07/2025
Procès-verbal des Négociations Annuelles Obligatoires pour l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 09/04/2018
ACCORD COLLECTIF (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 02/12/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD N°99.01SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 07/01/2020
ACCORD COLLECTIF (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 01/04/2020
AVENANT 4 ACCORD 99.01
AVENANT

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 30/04/2020
AVENANT N°2 ACCORD 2000/01
AVENANT

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 11/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 29/05/2020
AVENANT N°5 ACCORD 99.01
AVENANT

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 28/04/2021
ACCORD COLLECTIF OUVRANT LA POSSIBILITE DE METTRE EN PLACE DES RENFORCEMENTS TEMPORAIRES D'EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 15/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 10/12/2021
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 13/07/2022
ACCORD ENTREPRISE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 21/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INTERP ARTISAN GARANTIE INVESTISSE 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Sfil 12/11/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD