Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage nca

Accord d'entreprise AATE 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 30/04/2018
Accord subvention spéciale voyages avion
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 14/01/2019
Accord relative à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissements et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA SA 24/10/2019
Avenant de révision n°1 relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE et du CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise ADTECH NORMANDIE 31/03/2021
L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ADTECH NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise AFC BALAYAGE 28/04/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENOR 26/09/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGILICE INDUSTRIE 25/10/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPOOL 04/05/2023
L'organisation de la durée du travail et à l'augmentation du pouvoir d'achat des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE INTERNATIONALE ET PATAGONIA 27/05/2020
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUBALAYAGE 05/08/2021
UN ACCORD SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BELLONE ASSAINISSEMENT EURL 06/03/2018
ACCORD ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMPO SERVICES 24/06/2020
durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARON ET FILS 26/05/2023
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIVIS 23/11/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CLINISERVICES 28/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CLINISERVICES 13/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PISCINES 28/03/2020
Accord collectif d’aménagement du temps de travail instituant une modulation du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise DFC2A 16/10/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DUMONT CLEAN SERVICES 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DUMONT CLEAN SERVICES 15/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F.D. 27/11/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE EPFD 2017
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F.D. (ENTREPRISE PARISIENNE DE FUMISTERIE ET DE DESINFECTION) 08/01/2018
Accord triennal sur l'égalité et la diversité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 18/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle Homme Femme et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 23/05/2018
ACCORD ETABLISSEMENT SPECIFIQUE DE SITE ETABLISSEMENT H. REINIER (sites Ourcq et Gare de l'Est)
ACCORD