Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage nca

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (60 accords)

ACNA

Accord d'entreprise ACNA 30/04/2018
Accord subvention spéciale voyages avion
ACCORD

Accord d'entreprise ACNA 14/01/2019
Accord relative à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissements et du comité social et économique central
ACCORD

ACNA SA

Accord d'entreprise ACNA SA 24/10/2019
Avenant de révision n°1 relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE et du CSEC
AVENANT

ASSISTANCE INTERNATIONALE ET PATAGONIA

Accord d'entreprise ASSISTANCE INTERNATIONALE ET PATAGONIA 27/05/2020
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

BELLONE ASSAINISSEMENT EURL

Accord d'entreprise BELLONE ASSAINISSEMENT EURL 06/03/2018
ACCORD ASTREINTE
ACCORD

CAMPO SERVICES

Accord d'entreprise CAMPO SERVICES 24/06/2020
durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

CLINISERVICES

Accord d'entreprise CLINISERVICES 28/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME COVID
ACCORD

E.P.F.D.

Accord d'entreprise E.P.F.D. 27/11/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE EPFD 2017
ACCORD

E.P.F.D. (ENTREPRISE PARISIENNE DE FUMISTERIE ET DE DESINFECTION)

Accord d'entreprise E.P.F.D. (ENTREPRISE PARISIENNE DE FUMISTERIE ET DE DESINFECTION) 08/01/2018
Accord triennal sur l'égalité et la diversité professionnelle
ACCORD

ENTREPRISE H. REINIER

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 18/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle Homme Femme et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 23/05/2018
ACCORD ETABLISSEMENT SPECIFIQUE DE SITE ETABLISSEMENT H. REINIER (sites Ourcq et Gare de l'Est)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 20/02/2018
ACCORD REDUCTION ET PROROGATION DES MANDATS IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 02/05/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DE JSO - NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 23/05/2018
Un accord d'établissement spécifique de site de chantier du Landy
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 19/04/2018
Un accord sur l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 02/05/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 09/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 22/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE SITE PROTOCOLE DE REPRISE H REINIER MARCHE GARES ET LOCAUX HAUSSMAN-MAGENTA
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 22/02/2018
Un accord d'établissement au titre de la NAO 2018 (établissement H. Reinier Hub)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 03/04/2018
Un accord d'établissement au titre de la NAO 2018 (établissement H. Reinier Charles de Gaulle)
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 21/11/2018
ACCORD DESIGNATION ET ORGANISATION DES ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 21/11/2018
ACCORD ADAPTATION DIALOGUE SOCIAL ET FONCT DU CSEC ET CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 09/05/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DE JSO - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 17/07/2019
AVENANT DE REVISION RELATIF A EGALITE PRO H/F + QVT
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 17/07/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT SPECIFIQUE DE SITE DE CHANTIER DU LANDY
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 09/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 02/07/2019
PROTOCOLE D' ACCORD D' ETABLISSEMENT AU TITRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 06/06/2019
Avenant à l'accord collectif du 9 mai 2017 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 17/07/2020
accord d'entreprise HREINIER prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 04/03/2019
Accord collectif d'établissement négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 28/09/2020
Accord collectif majoritaire relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle pour réduction d'activité durable (APLD) au sein de l'établissement CDG
ACCORD

ENTREPRISE PARISIENNE DE FUMISTERIE ET DE DESINFECTION (E.P.F.D.)

Accord d'entreprise ENTREPRISE PARISIENNE DE FUMISTERIE ET DE DESINFECTION (E.P.F.D.) 02/07/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26/10/2009 CONCERNANT L’INDEMNITÉ DE TRAJET
AVENANT

EUROPE SERVICES VOIRIE

Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 27/06/2018
Proces verbal des réunions de négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 18/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPRISE ASNIERES SUR SEINE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 18/04/2019
Negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 14/05/2019
Protocole de reprise NANTERRE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 04/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE SERVICES VOIRIE 04/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

FRANCHE-COMTE BALAYAGE

Accord d'entreprise FRANCHE-COMTE BALAYAGE 01/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

FSC SERVICES

Accord d'entreprise FSC SERVICES 30/05/2018
Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

GENERALE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES

Accord d'entreprise GENERALE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES 07/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

GSF AERO

Accord d'entreprise GSF AERO 24/09/2019
Accord d'entreprise Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

LADYBIRD GROUND SERVICES

Accord d'entreprise LADYBIRD GROUND SERVICES 09/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS PROPRES A L'ENTREPRISE
ACCORD

LOISIRS PLUS

Accord d'entreprise LOISIRS PLUS 25/02/2019
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ONET AIRPORT SERVICES ROISSY

Accord d'entreprise ONET AIRPORT SERVICES ROISSY 28/09/2020
Accord collectif majoritaire relatif a la mise en place du dispositif d'activité partielle pour réduction d'activité durable (APLD) au sein de l'établissement H.REINIER OASR
ACCORD

ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise ONET PROPRETE TRANSPORTS URBAINS ILE DE FRANCE 09/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

ONET SERVICES INDUSTRIE

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 26/09/2019
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 16/01/2019
Accord collectif relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 20/12/2018
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 06/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ONET SERVICES INDUSTRIE 16/01/2019
Accord collectif Egalité Professionnelle Homme/Femme et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

OTHERWORLD DEVELOPPEMENT DURABLE

Accord d'entreprise OTHERWORLD DEVELOPPEMENT DURABLE 14/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

PROBUS (NAO 2018)

Accord d'entreprise PROBUS (NAO 2018) 05/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SAMSIC TRANSPORT

Accord d'entreprise SAMSIC TRANSPORT 29/01/2019
Un Accord sur la mise en place du vote électronique au sein de la Société SAMSIC TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC TRANSPORT 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société SAMSIC TRANSPORT
ACCORD

SODAIC

Accord d'entreprise SODAIC 24/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SODAIC 22/10/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

USP NETTOYAGE

Accord d'entreprise USP NETTOYAGE 11/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CSE,CSEC)
ACCORD

USP NETTOYAGE (NAO 2017)

Accord d'entreprise USP NETTOYAGE (NAO 2017) 26/10/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

USP NETTOYAGE (NAO 2018)

Accord d'entreprise USP NETTOYAGE (NAO 2018) 18/12/2018
PROTOCOLE DACCORD CONCLUANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2018 DE LETABLISSEMENT USP NETTOYAGE
ACCORD