Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise OXALIS 07/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise OXALIS 08/12/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l’Égalité professionnelle en date du 28 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OXALIS 03/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l’organisation des négociations obligatoires (articles L. 2242-10 à L. 2242-12 du code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise OXALIS SCOP CAE 28/01/2021
Accord sur Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OXANE 27/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OXANE 27/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OXYGENE CONSEIL ELEVAGE 09/11/2021
avenant aux accords collectifs conclus au sein de ues oxygen portant sur certaines dispositions relatives à la durée du travail et à son aménagement
AVENANT

Accord d'entreprise OYESK 25/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise P24 BUSINESS 09/12/2021
Accord de mise en cohérence des statuts collectifs des sociétés P24 Business et de BNP Paribas SA
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 21/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération variable
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 05/07/2024
Accord collectif Frais de santé pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 05/07/2024
Accord collectif Frais de santé pour les non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 05/07/2024
Accord collectif prévoyance pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 05/07/2024
Accord collectif Prévoyance pour les non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES ORAPI SIEGE 27/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ET COMPAGNIE 12/12/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS STORE UES 30/11/2022
Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Mise en Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique et la Structuration du Dialogue Social signé le 03.12.2019
AVENANT

Accord d'entreprise PARIS STORE UES 20/01/2023
Accord relatif à l'établissement d'une prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise PARTEDIS SERVICES 30/04/2018
forfait annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PARTEDIS SERVICES 30/04/2018
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PARTEDIS SERVICES 30/04/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PARTEDIS SERVICES 13/04/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE FIXATION DES CONGES PAYES - PERIODE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise PARTEDIS SERVICES 22/09/2021
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATHÉ CINÉMAS SERVICES 08/02/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 10 JANVIER 2019 PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES PATHE CINEMAS
AVENANT

Accord d'entreprise PATHÉ CINÉMAS SERVICES 28/07/2023
ACCORD DE SORTIE DE L’UES PATHE CINEMAS DES SOCIETES GAUMONT AMNEVILLE ET PATHE BELFORT
ACCORD