Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise UES HUMANIS 20/07/2018
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des carrières au sein des entités employeurs de l'UES Humanis
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 18/12/2018
Avenant n°3 à l'accord de rémunération et avantages divers au sein de l'UES Humanis pour les entités employeurs relevant de la convention collective nationale du personnel des instituti
AVENANT

Accord d'entreprise UES HUMANIS 27/11/2018
Accord collectif portant sur la reconnaissance de l’Unité Economique et Sociale Malakoff Médéric Humanis
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 27/11/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE NEGOCIATIONS JUSQU’A L’ISSUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DANS LE CADRE DU RAPPROCHEMENT MALAKOFF MEDERIC HUMANIS
ACCORD

Accord d'entreprise UES HUMANIS 06/12/2018
accord relatif à la survie des Instances de représentation élues et à la mise en place d’un CCE commun au sein de l’UES Malakoff Médéric Humanis
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 22/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 26/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT REVISION DE L'ACCORD DU 13 DECEMBRE 2019 AU SEIN DE L'UES TSANTE.MOBI
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 26/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 26/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 31/01/2022
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UES TSANTE.MOBI 18/10/2023
UN PROCES-VERBAL DE CLÔTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UES VALLOIRE HABITAT 14/06/2018
AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU 15/12/2004
AVENANT

Accord d'entreprise ULTEAM 15/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNILABS FRANCE 06/04/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNILABS FRANCE 16/06/2022
Accord collectif relatif au dispositif de forfait jours au sein du GIE UNILABS
ACCORD

Accord d'entreprise UNILABS FRANCE 11/04/2024
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 GIE UNILABS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UNILABS FRANCE 04/03/2025
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2025 - GIE UNILABS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UNILABS FRANCE 12/03/2026
Négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE 20/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE (UAPL) 23/05/2022
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION AGRICOLE PAYS DE LA LOIRE 25/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION AGRICOLE PAYS DE LOIRE 21/02/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION AGRICOLE PAYS DE LOIRE 17/05/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 MARS 2015
AVENANT

Accord d'entreprise UNION AGRICOLE PAYS DE LOIRE 28/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L UES UAPL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION AGRICOLE PAYS DE LOIRE 01/07/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD