Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise FATEC GROUP 31/03/2022
ACCORD VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES 25/01/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE DU PERSONNEL CHAUFFEUR/CONDUCTEUR DE VEHICULES POIDS LOURDS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES 25/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES 05/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LE TRAITEMENT DES TEMPS D'HABILLAGE-DESHABILLAGE-DOUCHE
ACCORD

Accord d'entreprise FEUILLEFEUILLE 01/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE relatif au 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise FG PARTNERS (Accord collectif d'entreprise sur la mise en place de la convention du forfait annuel en jours) 04/01/2024
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place de la convention du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FG PARTNERS (Substitution CCN Métallurgie par CCN Télécommunications) 29/02/2024
Un Accord de Substitution consécutif à la mise en cause de la CCN dite "Métallurgie" au profit de la CCN des "Télécommunications"
ACCORD

Accord d'entreprise FGC SERVICES 13/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Relatif au transfert collectif des droits en cours de constitution sur un contrat de retraite à cotisations définies, vers le Plan d’Epargne Retraite Obligatoire (PERO) de CREDIT AGRICOLE ASSURANCES RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise FHSAV 29/10/2019
accord sur aménagement temps de travail des cadres, forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise FIDES SOLUTIONS 09/09/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FIDES SOLUTIONS 21/03/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FIDES SOLUTIONS 04/10/2022
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise FIDES SOLUTIONS 01/09/2023
Accord compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FIDES SOLUTIONS 01/09/2023
Accord relatif à la structure de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 08/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle liee à la crise sanitaire au sein de la société Fiducial Accueil et Services
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 08/06/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels dans la société Fiducial Accueil et Services
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 08/06/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d'astreintes au sein de Fiducial Accueil et Services
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 26/08/2020
Accord d'entreprise d'adaptation relatif aux négociations collectives obligatoires et aux consultations du comité social et économique au sein de la société Fiducial Accueil et Services
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 04/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires dans la société Fiducial Accueil et Services, pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 28/07/2022
Accord collectif d’entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Économique au sein de la société FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 20/09/2022
Accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires dans la société Fiducial Accueil et Services - Années 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 17/10/2023
accord relatif à la négociation annuelle dans la société fiducial accueil et services
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 17/10/2023
Accord relatif d'entreprise relatif aux statuts des hôtes et hôtesses volants au sein de la société FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 17/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours au sein de la société FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES 08/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES DANS LA SOCIÉTÉ FIDUCIAL ACCUEIL ET SERVICES ANNÉES 2024 et 2025
ACCORD