Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise GIE D'IMAGERIE DE L'IHU STRASBOURG 21/07/2021
accord fixant les conditions de recours au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GIE D'IMAGERIE DE L'IHU STRASBOURG 12/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE D'IMAGERIE ET DE CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE 22/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DALKIA WASTENERGY 14/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein du GIE Dalkia Wastenergy
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DALKIA WASTENERGY 26/04/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DALKIA WASTERNERGY 04/03/2020
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DAUPHINE ISOLATION 30/09/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DBA 31/01/2018
AVENANT RECTIFICATIF A L'AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REGIMES COLLECTIFS DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AUX PRESTATIONS DE LA SECURITE SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE DE LA ROUTE DE FRANS 18/04/2024
Accord Relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024 au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE LA ROUTE DE FRANS 16/05/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025 au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE LIERRU 21/09/2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE LIERRU 26/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 15/11/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GIEPS (NAO 2014)
AVENANT

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 15/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 15/11/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS POUR ÉVÉNEMENTS FAMILIAUX (NAO 2012)
AVENANT

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 02/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DU GIEPS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 01/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS (NAO 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 20/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 21/07/2022
Avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein du GIEPS (NAO 2014)
AVENANT

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 18/11/2021
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 13/04/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL du 08/11/2021
AVENANT

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 19/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du GIEPS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE DE PREVOYANCE SOCIALE 19/10/2022
Accord collectif d'entreprise NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GIE de Prévoyance Sociale 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD