Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise GIE AXA SERVICES FRANCE 31/08/2018
Accord relatif au processus d'harmonisation sociale au sein de l'UES AXA Services
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BEJO 17/05/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BEJO 14/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION ET DU MAINTIEN DE SALAIRE - AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BEJO 30/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION ET DU MAINTIEN DE SALAIRE - AVENANT 2
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BEJO 24/06/2024
Avenant n° 3 à l'accord relatif à la mise en place Arrêts maladie - subrogation et maintien de salaire
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BEJO 27/05/2024
Avenant règlement intérieur CSE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BEJO 26/02/2025
CHARTE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BIORANCE MANAGEMENT 01/12/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BIORANCE MANAGEMENT 15/06/2021
UN ACCORD NAO Rémunération Temps de Travail et Partage Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BIORANCE MANAGEMENT 15/06/2021
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BIORANCE MANAGEMENT 22/02/2022
UN AVENANT ACCORD UES OUEST BIOLOGIE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE BIORANCE MANAGEMENT 22/02/2022
UN ACCORD PERIMETRE CSE - COMMISSIONS - FONCTIONNEMENT CSE - VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BIORANCE MANAGEMENT 15/06/2021
UN DOCUMENT CONCERNANT LA PEPA - PRIME MACRON EN D.U.E
ACCORD

Accord d'entreprise GIE BUANDERIE DU LECK 12/10/2020
Un Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CABINET EHRHARDT 19/08/2024
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une UES au sein du GROUPE CABINET EHRHARDT
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CABINET EHRHARDT 02/12/2024
Accord collectif sur l'organisation des CP
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CENTRE MEDICAL INTERNATIONAL 29/11/2023
ACCORD REALTIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE AU SEIN DU GIE CENTRE MEDICAL INTERNATIONAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2024 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CENTRE MEDICAL INTERNATIONAL 01/01/2023
ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CONCEPT SANTE 03/05/2023
LE STATUT SOCIAL DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE CONCEPT SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CREPA 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CREPA 29/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise GIE CREPA 25/10/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE CREPA 25/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE D IMAGERIE ET DE CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE 20/04/2021
l'accord collectif sur transposition au sein du GIE de l'avenant 76 du 27.06.2019 relatif à la classification et aux salaires
ACCORD

Accord d'entreprise GIE d'Abeille Assurances 12/12/2025
ACCORD RELATIF A L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES AU SEIN DE L’UES D’ABEILLE ASSURANCES 2026 – 2028
ACCORD