Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca
GIE FILHET ALLARD
Accord d'entreprise GIE FILHET ALLARD 12/03/2024
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (N.A.O) pour l'année 2024 1er partie
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FILHET ALLARD 22/11/2024
AVENANT n°2 A l’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2021 RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UES FILHET-ALLARD DIT : « ACCORD DE MODERNISATION DU TRAVAIL (VOLET 2) »
AVENANT
Accord d'entreprise GIE FILHET ALLARD 22/11/2024
AVENANT n°2 A l’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2021 RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES FILHET-ALLARD DIT : « ACCORD DE MODERNISATION DU TRAVAIL (VOLET 1) »
AVENANT
Accord d'entreprise GIE FILHET ALLARD 28/05/2025
ACCORD RELATIF A L'ELARGISSEMENT DE L'UES FILHET-ALLARD
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FILHET ALLARD 17/02/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FILHET ALLARD 13/10/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
GIE FILHET-ALLARD
Accord d'entreprise GIE FILHET-ALLARD 16/06/2020
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 21 janvier 2020 relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT
GIE FONTEVRAUD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 15/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 15/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 06/05/2020
Accord d'entreprise relatif au régime d'astreinte au sein de l'UES Fontevraud
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 09/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 21/12/2021
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle 2021 UES Fontevraud
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 23/11/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GIE FONTEVRAUD 31/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 UES Fontevraud
ACCORD
GIE GAMBETTA
Accord d'entreprise GIE GAMBETTA 18/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GAMBETTA 03/12/2024
Avenant 9 au règlement du plan d'epargne d'entreprise UES GAMBETTA
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GAMBETTA 12/12/2025
Avenant 10 Au règlement du Plan d’Epargne d’Entreprise UES GAMBETTA
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GAMBETTA 12/12/2025
Avenant 11 Au règlement du Plan d’Epargne d’Entreprise UES GAMBETTA
AVENANT
GIE GBNA
Accord d'entreprise GIE GBNA 24/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DU 4 DECEMBRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GBNA 02/12/2022
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
GIE GBNA SANTE
Accord d'entreprise GIE GBNA SANTE 22/12/2022
Avenant n°1 relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
AVENANT
GIE GRAND QUARTIER
Accord d'entreprise GIE GRAND QUARTIER 28/02/2024
Accord d'entreprise relative à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
GIE GROUPE ACMIL
Accord d'entreprise GIE GROUPE ACMIL 28/05/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD
Gie Gpm
Accord d'entreprise Gie Gpm 07/12/2023
accord NAO 2024
ACCORD
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