Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca
GIE GROUPE ACMIL
Accord d'entreprise GIE GROUPE ACMIL 04/12/2020
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur les modalités d'exercice du télétravail exceptionnel lié à l'épidémie de Covid-19
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GROUPE ACMIL 07/12/2021
Avenant n° 2 de prorogation de l'accord d'entreprise sur les modalités du télétravail exceptionnel lié à l'épidémie de Covid-19
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GROUPE ACMIL 22/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GROUPE ACMIL 05/12/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 19/03/2018
ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 19/03/2018
ACCORD PORTANT SUR LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 19/07/2018
Accord portant sur le versement d'indemnités kilometriques Vélo
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 17/06/2019
AVENANT A L'ACCORD ASTREINTES
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 22/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 26/10/2020
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 08/12/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD ASTREINTES
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 08/12/2020
AVENANT 2 A L'ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise GIE GROUPE BURRUS TECHNOLOGIES 04/11/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
GIE GROUPE EVEN
Accord d'entreprise GIE GROUPE EVEN 06/11/2023
Accord d'entreprise des GIE GROUPE EVEN / GIE EVA sur l'égalité professionnelle
ACCORD
GIE GROUPE EVEN/EVA
Accord d'entreprise GIE GROUPE EVEN/EVA 25/05/2018
Un accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise GIE GROUPE EVEN/EVA 14/02/2019
Un Accord relatif à l'octroi de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD
GIE Groupement APOGEES
Accord d'entreprise GIE Groupement APOGEES 30/04/2020
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD
GIE HABITAT EN REGION
Accord d'entreprise GIE HABITAT EN REGION 16/12/2024
AVT CET modification statut retraite
AVENANT
GIE HPNP Chirurgie
Accord d'entreprise GIE HPNP Chirurgie 01/06/2023
Accord égalité professionnelle Femme Homme 2023
ACCORD
GIE ICV - VVS
Accord d'entreprise GIE ICV - VVS 12/10/2023
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique de l'UES "Groupe ICV"
ACCORD
Accord d'entreprise GIE ICV - VVS 20/08/2024
AVENANT N°2 à l'accord collectif de l'UES Groupe ICV relatif à l'aménagement et à la durée du temps de travail. Possibilité ponctuelle du travail dominical sur le secteur ICV Grand Beaujolais
AVENANT
Accord d'entreprise GIE ICV - VVS 14/01/2025
ACCORD COLLECTIF DE L’UES GROUPE ICV RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2025
ACCORD
GIE ILC MAURICE TUBIANA
Accord d'entreprise GIE ILC MAURICE TUBIANA 04/06/2019
LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL GIE ILC TUBIANA
ACCORD
GIE IM2P RH
Accord d'entreprise GIE IM2P RH 25/06/2025
Accord d'Amenagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise GIE IM2P RH 25/06/2025
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
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