Accords d'entreprise : Autres activités manufacturières nca

Accord d'entreprise CAPSUGEL PLOERMEL 07/11/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL PLOERMEL 03/03/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DES ACTIVITÉS D’IMPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL PLOERMEL 28/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL PLOERMEL 02/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL PLOERMEL 13/04/2021
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CGT ALKOR DRAKA 07/02/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISOFLEURS 06/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIERGERIE BROUSSE ET FILS 05/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CIERGERIE DE LOURDES 03/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CIERGERIE DE LOURDES 01/03/2023
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté pour le personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CIERGERIE DE LOURDES 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE DU BOUTON 20/02/2018
Un accord forfait annuel en jours - Repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE DU BOUTON 17/04/2023
ACCORD TICKETS RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise CONTE 29/01/2018
UN ACCORD SUR L'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES - SOCIETE CONTE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTE 29/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE ET DES DP JUSQU'A LA DATE DES ELECTIONS PREVUES COURANT MARS 2019 DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTE 29/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLES LMA DUREE ET L'ORGANISTION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELE ENTRE HOMMES ET FEMMES - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONTE 27/06/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR MESURES D'ACCOMPAGNEMENT PROJET SAMER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CONTE 27/06/2018
AVENANT N° 14 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX REMUNERATIONS AU SEIN DE LA SOCIETE CONTE
AVENANT

Accord d'entreprise COVERGUARD LOGISTICS 28/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’EXPERIMENTATION DE LA FLEXIBILISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COVERGUARD LOGISTICS 31/12/2025
Accord flexibilisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 16/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 24/05/2018
ACCORD RELATIF A UN AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 12/07/2018
AVENANT A L'ACCORD NAO DU 16/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 25/03/2019
un accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 27/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD 2019
ACCORD