Accords d'entreprise : Autres activités manufacturières nca

IDEMIA ROAD SAFETY FRANCE

Accord d'entreprise IDEMIA ROAD SAFETY FRANCE 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ET AUX INDEMNITÉS ASSOCIÉES AU SEIN D’IDEMIA ROAD SAFETY France
ACCORD

IDP AGENCEMENT

Accord d'entreprise IDP AGENCEMENT 24/02/2021
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

IKO INSULATIONS

Accord d'entreprise IKO INSULATIONS 29/03/2018
Aménagement du temps de travail
ACCORD

KAPIECO

Accord d'entreprise KAPIECO 24/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

L ATELIER DU RESERVOIR

Accord d'entreprise L ATELIER DU RESERVOIR 18/06/2019
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2019
ACCORD

Accord d'entreprise L ATELIER DU RESERVOIR 31/03/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise L ATELIER DU RESERVOIR 17/12/2018
Protocole d'accord partiel Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

LA QUALITE B

Accord d'entreprise LA QUALITE B 29/02/2024
EVOLUTION DU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LA QUALITE B 29/02/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

LA-CO INDUSTRIES EUROPE SAS

Accord d'entreprise LA-CO INDUSTRIES EUROPE SAS 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE LA-CO INDUSTRIES EUROPE SAS
ACCORD

LES BOUGIES DE CHARROUX

Accord d'entreprise LES BOUGIES DE CHARROUX 31/01/2022
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS
ACCORD

MANUFACTURE FRANCAISE DE BOUGIES

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DE BOUGIES 11/02/2025
Accord en matière de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

MANUFACTURE MEYNIER

Accord d'entreprise MANUFACTURE MEYNIER 25/07/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

MAPACHE MANUFACTURE DE PARAPLUIES DE CHERBOURG (LE VERITABLE CHERBOURG)

Accord d'entreprise MAPACHE MANUFACTURE DE PARAPLUIES DE CHERBOURG (LE VERITABLE CHERBOURG) 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE

Accord d'entreprise MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE 22/10/2020
UN ACCORD SUR LA PERIODE DES CONGES PAYES SUR 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE 12/05/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE 12/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL- FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

MEGARA

Accord d'entreprise MEGARA 19/04/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée mensuelle de travail et l'attribution de jours de RTT
ACCORD

MICHEL TAILLIS CREATION

Accord d'entreprise MICHEL TAILLIS CREATION 30/09/2020
Accord d'entreprise sur l'activite partielle de longue duree
ACCORD

MISTRAL DES SENS

Accord d'entreprise MISTRAL DES SENS 15/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AUGMENTATION CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

MUTUALITE BRETAGNE TRAVAIL ADAPTE

Accord d'entreprise MUTUALITE BRETAGNE TRAVAIL ADAPTE 21/07/2021
Accord d'entrepise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE BRETAGNE TRAVAIL ADAPTE 22/07/2021
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE BRETAGNE TRAVAIL ADAPTE 01/03/2025
ACCORD CONGE ENFANT MALADE
ACCORD

MUTUALITE TRAVAIL PROTEGE

Accord d'entreprise MUTUALITE TRAVAIL PROTEGE 07/12/2020
Avenant n° 4 ARTT
AVENANT

NWL FRANCE PRODUCTION

Accord d'entreprise NWL FRANCE PRODUCTION 18/01/2018
un accord de salaire - NAO 2018
ACCORD

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