Accords d'entreprise : Autres activités manufacturières nca

Accord d'entreprise ARMOR 02/07/2025
Accord d'établissement de la société ARMOR SAS portant sur la mise en œuvre de l'activité partielle de longue durée - rebond en vue de la préservation de l'activité, de l'emploi et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR 12/12/2025
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR 16/03/2026
Procès-verbal d'accord du 16/03/2026 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS AINCIART BERGARA 29/11/2024
AUGMENTATION CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BARRAL 31/01/2022
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BERNIER FRERES 04/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EVOLUTION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BERNIER FRERES 04/11/2022
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
AVENANT

Accord d'entreprise BERNIER FRERES 26/08/2022
Accord portant sur la mise en place d’un Compte Epargne Temps au sein de la société Bernier Frères
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 09/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL JUSQU'A LA DATE DES ELECTIONS PREVUES FIN NOVEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 01/02/2019
AVENANT N° 15 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise BIC CONTE 13/05/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 14/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE DU 28 NOVEMBRE 2019 SOCIETE BIC CONTE
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 16/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 02/03/2021
AVENANT N°17 - ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL, A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise BIC CONTE 18/01/2022
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMME ET FEMMES - ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 18/01/2022
AVENANT N°18 A l4ACCORD DU 21 JANVIER 2000 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL, A LA REDUCTION DU TEMPS DE RAVAIL ET AUX REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise BIC CONTE 23/05/2023
ACCORD SUR L'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES SOCIETE BIC CONTE
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 14/06/2023
Avenant N1 du 14 06 23 Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise BIC CONTE 12/09/2023
Protocole d'Accord de prolongation des mandats pour une durée de un an des membres du CSE embres
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 26/10/2023
Accord de méthode 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 13/03/2024
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES, SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES - ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 13/03/2024
Avenant N°1 Accord relatif à la mise en place d'une prime transport
AVENANT

Accord d'entreprise BIC CONTE 13/03/2024
Avenant N°19 A L’ACCORD DU 21 JANVIER 2000 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TRAVAIL A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX REMUNERATIONS AU SEIN DE LA SOCIETE BIC CONTE
AVENANT

Accord d'entreprise BIC Conté 24/09/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EAGLITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SOCIETE BIC Conté 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise BIC Conté 28/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEAGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EAGLITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET FEMMES - ANNEE 2019
ACCORD