Accords d'entreprise : Autres activités manufacturières nca

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 06/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE JOURNEE DE REPOS SUPPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 06/11/2019
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 20/11/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 16/06/2020
ACCORD RELATIF A UN AMENAGEMENT PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 25/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 16/07/2020
ACCORD RELATIF A UN AMENAGEMENT PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 02/02/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 25/03/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 29/04/2021
ACCORD RELATIF A UN AMÉNAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 09/03/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 12/07/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS 25/10/2023
Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU S.A.S 21/06/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 26/07/2018
ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - JUILLET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 16/04/2019
Accord de vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 05/04/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 26/06/2019
Accord NAO juin 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 03/11/2020
ACCORD TRIENNAL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 09/11/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires - octobre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 02/02/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait de mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 24/11/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 10/12/2021
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 20 OCTOBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 15/12/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DEVINEAU SAS 23/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LES ASTREINTES DEVINEAU
ACCORD

Accord d'entreprise devineau SAS 15/12/2023
Accord Egalité professionnelle et QVTC
ACCORD