Accords d'entreprise : Autres activités manufacturières nca

Accord d'entreprise BIC CONTE 20/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES, SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 22/04/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET INDUSTRIEL 2024 - 2026 SOCIETE BIC CONTE
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 22/04/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DE FIN DE CARRIERE SOCIETE BIC CONTE
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 11/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES - ANNEE 2025-
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 13/02/2025
AVENANT N°20 A L'ACCORD DU 21 JANVIER 2000 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX REMUNERATIONS AU SEIN DE LA SOCIETE BIC CONTE
AVENANT

Accord d'entreprise BIC CONTE 10/02/2023
ACCORD D'ENTREPREISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DE LA SOCIETE BIC CONTE
ACCORD

Accord d'entreprise BIC CONTE 28/08/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SOCIETE BIC CONTE 2025-2029
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 22/12/2017
ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOUR AUX SALARIES AIDANT UN PROCHE GRAVEMENT MALALDE
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 28/05/2018
Un accord de reconnaissance d'établissement distincts dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 05/06/2018
Un accord de mise en place du CSE et CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 05/12/2018
Accord de méthode sur la procédure d’information et de consultation des instances représentatives du personnel de la société BIC Ecriture 2000 dans le cadre du projet de réorganisation de la catégorie
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 13/06/2019
Accord sur les modalités de consultation du CSEC de BIC Ecriture 2000 sur les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 15/01/2020
accord sur les modalités de consultation concernant la situation éco. et financière et politique sociale3208
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 31/01/2020
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 22/10/2020
accord don et monétisation de jours de repos dans le cadre de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 23/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 25/09/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 13/01/2022
accord NAO BIC ecriture 2000 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 03/02/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance des Etablissements distincts de la société BE 2000 dans le cadre des éléctions profssionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 03/02/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE central et des CSE d'établissement de la société BE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 07/09/2022
AVENANT A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE BE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise BIC ECRITURE 2000 31/05/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE BE 2000
ACCORD

Accord d'entreprise BIC ECRITURES 2000 24/01/2019
Accord collectif de fin de conflit relatif à l'instauration d'une prime de productivité et autres mesures
ACCORD

Accord d'entreprise BJ75 19/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BLUETEK 28/06/2019
l'accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD