Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 19/12/2019
Accord annuel sur la durée du travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 10/01/2020
Accord annuel sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 31/03/2020
Accord dérogatoire congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 10/12/2020
Accord annuel sur la durée du travail pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 14/12/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 14/12/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 14/12/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 05/01/2021
Avenant n°3 à l'Accord sur la répartition de la cotisation du contrat prévoyance des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 05/01/2021
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 01/02/2021
Accord annuel sur les salaires2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 01/10/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 01/10/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 22/10/2021
Accord sur le versement de la prime PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 22/10/2021
Accord sur le versement de la prime PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 11/01/2022
Accord annuel sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 04/01/2022
Accord annuel sur la durée du travail pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 27/10/2022
Accord relatif à la disparition de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 10/11/2022
Protocole d'accord préélectoral élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 10/11/2022
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 14/10/2024
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 10/11/2022
Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 14/11/2024
Accord sur le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 02/01/2025
Accord annuel sur la durée du travail pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 12/02/2025
Avenant n° 4 accord Répartition cotisation prévoyance cadre
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE 04/03/2025
Accord sur les salaires 2025
ACCORD