Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise BANQUE RHONE-ALPES 09/02/2022
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail à titre expérimental dans le réseau d'exploitation de la Banque Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE RICHELIEU FRANCE 29/08/2022
AVENANT N° 6 A L’ACCORD DU 15 NOVEMBRE 2005 (ET A SES AVENANTS DES 1ER DECEMBRE 2008, 23 NOVEMBRE 2011, 04 JANVIER 2012, 21 MARS 2012 ET DU 24 MARS 2017) SUR LES NOUVELLES MODALITES D’APPLICATION DE L’ACCORD AFB DU 29/05/2001 MODIFIE RELATIF A L’AMENAGEME
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE RICHELIEU FRANCE 29/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE SBA 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE SBA 16/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE SBA 02/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE RENTREE SCOLAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE SBA 04/10/2023
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE SBA 13/11/2023
AVENANT N° 1 ACCORD RELATIF AU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE SBA 24/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE SBA 24/10/2024
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE SBA 24/10/2024
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD REGIME COLLECTIF DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE SBA 14/10/2025
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 06/09/2017
élections des représentants des salariés au conseil de surveillance
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 06/09/2017
élections des représentants des salariés au conseil de surveillance
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 14/11/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 11/01/2019
Accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 11/01/2019
Procès verbal d'ouverture des négociations sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 05/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 21/03/2019
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DE LA NOUVELLE BANQUE TARNEAUD DU 29 FEVRIER 2000 (prime de fin de carrière)
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 29/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique à la Banque Tarneaud
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 29/03/2019
Protocole d'accord concernant les élections du Comité Social et Economique de la banque Tarneaud
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 17/05/2019
PROTOCOLE D ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LES PRETS ACCORDES AU PERSONNEL DE LA BANQUE TARNEAUD DU 22 JUIN 2016
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 21/03/2019
Accord de Révision sur l'Exercice du Droit Social et Syndical à la Banque Tarneaud
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 23/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux collaborateurs de la Banque tarneaud au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE TARNEAUD 23/01/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD