Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise NATURE ET PROGRES 31/03/2023
l'accord collecif sur la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 16/10/2017
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 16/10/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 19/12/2017
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 15/06/2018
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 05/09/2018
Acccord de méthode sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 03/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 06/08/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEM 27/11/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 19 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NEXEM 15/06/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NICKEL 19/01/2024
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NID'ANGES 07/09/2017
un accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NID'ANGES 07/09/2017
un accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NID'ANGES 07/09/2017
un accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NITIDAE 11/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORD NATURE CHICO MENDES 16/04/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'association Nord Nature Chico Mendès
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE ENERGIES 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE INCUBATION 26/01/2018
ACCORD SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE INCUBATION 11/10/2018
Accord sur la période de référence pour le calcul des congés et la période de prise de congés des salariés de l'association Normandie Incubation
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE INCUBATION 25/06/2020
Accord collectif sur le contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE EUROPE INSTITUT JACQUES DELORS 07/10/2021
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE EUROPE INSTITUT JACQUES DELORS 18/02/2022
Accord d'entreprise portant sur les contrats à objets définis
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE EUROPE INSTITUT JACQUES DELORS 19/12/2022
Accord d'entreprise institutant des repos compensateurs de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE EUROPE INSTITUT JACQUES DELORS 10/07/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NOTRE EUROPE INSTITUT JACQUES DELORS 07/10/2024
Accord d'entreprise Notre Europe - Institut Jacques Delors
AVENANT