Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise OCAPIAT 08/07/2022
ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPIAT 11/07/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPIAT 20/09/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EMPLOI ET L'INTEGRATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPIAT 25/11/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise OCAPIAT 25/11/2022
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'OCAPIAT DU 31 MARS 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OCAPIAT 21/02/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - AVENANT N° 1
AVENANT

Accord d'entreprise OCAPIAT 23/06/2023
ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPIAT 12/02/2024
ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPIAT 15/12/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN D'OCAPIAT
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPIAT 23/11/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPIAT 15/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPLIE 10/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE D’OCAPLIE SUR LA DUREE DU TRAVAIL SIGNE LE 10 JANVIER 2020, SUITE A REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise OCAPLIE 29/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE D’OCAPLIE RELATIF AU TELETRAVAIL SIGNE LE LUNDI 29 JUIN 2020, SUITE A REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITAN'AIR 31/01/2023
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OCCITANIE CLUSTER LOGISTIQUE 16/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ODONAT GRAND EST 10/05/2021
ACCORD PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise ODONAT GRAND EST 12/12/2023
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES D AVENIR 02/07/2019
accord relatif au dialogue social et à la mise en place du CSE au sein de l'association ODA
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES D AVENIR 26/05/2021
Accord collectif n°2021-02 Relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES D AVENIR 22/06/2021
ACCORD COLLECTIF N°2021-03 PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DES ANNÉES D’ÉTUDES À L’EMBAUCHE AU SEIN DE L’ASSOCIATION OEUVRES D’AVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES D'AVENIR 25/01/2022
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES AU SEIN DE L'ASSOCIATION ODA
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES D'AVENIR 06/10/2022
ACCORD COLLECTIF N° 2022-02 PORTANT EXTENSION DU DISPOSITIF LAFORCADE AU SEIN DE L'ASSOCIATION OEUVRES D'AVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise OFFIC DIFFUS & INFORMA ARTISTIQ NORMAN 08/04/2022
accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE AUBE 04/10/2019
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L'ECOLE 29/04/2021
OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L'ECOLE - AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF ENTRE EN VIGUEUR AU 01 JANVIER 2019 CONCERNANT LE TELETRAVAIL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
AVENANT