Accords d'entreprise : Blanchisserie-teinturerie de gros

INITIAL

Accord d'entreprise INITIAL 07/01/2020
Accord collectif sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 07/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE central
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 15/01/2020
Accord collectif relatif au projet de poursuite de spécialisation de la division hygiène et de transfert de la division hygiène au sein d'une entité juridique distincte
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 02/04/2020
Avenant à l’accord d’entreprise sur l’organisation des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 04/03/2020
Accord de méthode portant sur la négociation d’un ou plusieurs accords de transition dans le cadre du projet de poursuite de spécialisation de la division Hygiène et de transfert de la division Hygiène au sein d’une entité juridique distincte
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 20/05/2020
Accord sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 20/05/2020
Avenant à l’accord de méthode signé le 4 mars 2020 portant sur la négociation d’un ou plusieurs accords de transition dans le cadre du projet de poursuite de spécialisation de la division Hygiène et de transfert de la division Hygiène au sein d’une entité
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 24/09/2020
Accord relatif au recours au dispositif d'APLD dans le cadre d'une réduction durable d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 26/01/2021
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élections partielle des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 15/01/2021
Accord de méthode relatif à l'organisation du temps de travail des non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 20/05/2021
Avenant n°2 à l'accord sur l'exercice du droit syndical signé le 11 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 14/06/2021
Avenant n°1 à l'accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 29/07/2021
Avenant n°2 à l'accord relatif au recours au dispositif d'APLD dans le cadre d'une réduction durable d'activité
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 16/09/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 08/11/2021
Accord d'entreprise prévoyant des mesures spécifiques d'organisation en cas de situations exceptionnellles
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 10/03/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail des non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL 18/11/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail des non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL 20/01/2022
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

INITIAL - AVT 3

Accord d'entreprise INITIAL - AVT 3 05/06/2019
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE d'établissement (Comité Social et Economique)
AVENANT

INITIAL SAS

Accord d'entreprise INITIAL SAS 16/11/2017
Accord d'entreprise sur la Qualité de Vie au Travail et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL SAS 17/01/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE d'établissement
AVENANT

Accord d'entreprise INITIAL SAS 17/01/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL SAS 17/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL SAS 17/01/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise INITIAL SAS 17/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
AVENANT

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