Accords d'entreprise : Blanchisserie-teinturerie de gros
GEORGES SAS
Accord d'entreprise GEORGES SAS 20/11/2023
Accord collectif portant sur le cadre de mise en place du CSE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GEORGES SAS 27/10/2023
Accord Vote électronique élections CSE 2024 signé
ACCORD
GIE BLANCHISSERIE HOSPITALIERE SAUCONA
Accord d'entreprise GIE BLANCHISSERIE HOSPITALIERE SAUCONA 12/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la fixation de la période de référence et période de prise des congés payés
ACCORD
GIP CENTRE DE TRAITEMENT TEXTILE 28
Accord d'entreprise GIP CENTRE DE TRAITEMENT TEXTILE 28 06/11/2025
Accord collectif d'entreprise fixant le socle social du GIP CTT28
ACCORD
INITIAL
Accord d'entreprise INITIAL 24/05/2018
Accord local sur l'organisation du temps de travail en équipe portant révision de l'accord du 9 avril 2008
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 31/05/2018
Accord de méthode dans le cadre de la mise en place du CSE au sein de la société Initial
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 24/07/2018
Accord d'établissement travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 19/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion transitoire des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 19/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE d'établissement
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 04/10/2018
Avenant à l'accord de méthode signé le 31 mai 2018 dans le cadre de la mise en place du CSE (Comité Social et économique) au sein de la société Initial
AVENANT
Accord d'entreprise INITIAL 29/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur les dispositions relatives à la prime annuelle du 14 décembre 2011
AVENANT
Accord d'entreprise INITIAL 05/06/2019
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 12/09/2019
Accord d’entreprise relatif aux règlements intérieurs des CSE d’établissement et du CSE central
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 07/01/2020
Accord collectif sur le compte épargne temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 07/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE central
AVENANT
Accord d'entreprise INITIAL 15/01/2020
Accord collectif relatif au projet de poursuite de spécialisation de la division hygiène et de transfert de la division hygiène au sein d'une entité juridique distincte
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 02/04/2020
Avenant à l’accord d’entreprise sur l’organisation des congés payés
AVENANT
Accord d'entreprise INITIAL 04/03/2020
Accord de méthode portant sur la négociation d’un ou plusieurs accords de transition dans le cadre du projet de poursuite de spécialisation de la division Hygiène et de transfert de la division Hygiène au sein d’une entité juridique distincte
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 20/05/2020
Accord sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 20/05/2020
Avenant à l’accord de méthode signé le 4 mars 2020 portant sur la négociation d’un ou plusieurs accords de transition dans le cadre du projet de poursuite de spécialisation de la division Hygiène et de transfert de la division Hygiène au sein d’une entité
AVENANT
Accord d'entreprise INITIAL 24/09/2020
Accord relatif au recours au dispositif d'APLD dans le cadre d'une réduction durable d'activité
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 26/01/2021
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élections partielle des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 15/01/2021
Accord de méthode relatif à l'organisation du temps de travail des non cadres
ACCORD
Accord d'entreprise INITIAL 20/05/2021
Avenant n°2 à l'accord sur l'exercice du droit syndical signé le 11 décembre 2017
AVENANT
Accord d'entreprise INITIAL 14/06/2021
Avenant n°1 à l'accord APLD
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas