Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
LES PRODUCTEURS DE LA MARCHE
Accord d'entreprise LES PRODUCTEURS DE LA MARCHE 12/09/2025
Accord d'entreprise Aménagement temps de travail - CET - Télétravail
ACCORD
LIYAN
Accord d'entreprise LIYAN 11/07/2024
accord sur le forfait jours
ACCORD
MONTBELIARDE DU JURA
Accord d'entreprise MONTBELIARDE DU JURA 14/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
PENGAM
Accord d'entreprise PENGAM 08/11/2018
Un accord collectif d'entreprise relativement au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise PENGAM 12/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD
PERIGORD BETAIL
Accord d'entreprise PERIGORD BETAIL 30/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19 PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES ET DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE L UES UNIVIA PERIGORD BETAIL
ACCORD
PICNOR ET FILS
Accord d'entreprise PICNOR ET FILS 31/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PICNOR ET FILS
ACCORD
PISCICULTURE HAEGEL P.H.
Accord d'entreprise PISCICULTURE HAEGEL P.H. 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN DATE DU 12 JUIN 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PISCICULTURE HAEGEL P.H. 25/04/2019
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PISCICULTURE HAEGEL P.H. 28/02/2023
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD
PORC ARMOR EVOLUTION
Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 25/11/2019
ACCORD CADRE EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 07/10/2024
Accord d'adaptation de la négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 26/11/2024
Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 03/03/2025
accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 12/11/2025
Accord d'entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 12/11/2025
Accord d'entreprise relatif a la prévention des risques psychosociaux
ACCORD
Accord d'entreprise PORC ARMOR EVOLUTION 12/11/2025
Accord d'entreprise portant création d'une unité économique et sociale
ACCORD
SA UNION DES ELEVEURS BIO
Accord d'entreprise SA UNION DES ELEVEURS BIO 22/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD
SARL BLIN
Accord d'entreprise SARL BLIN 07/07/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SARL JOLLY
Accord d'entreprise SARL JOLLY 30/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SARL PENGAM
Accord d'entreprise SARL PENGAM 02/03/2023
Accord collectif sur les durées maximales quotidiennes du travail
ACCORD
SAUVAGE ET ASSOCIES
Accord d'entreprise SAUVAGE ET ASSOCIES 04/08/2021
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SEVE 2000 SAS
Accord d'entreprise SEVE 2000 SAS 26/03/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL CHAUFFEURS ET COMMERCIAUX DE SEVE 2000
ACCORD
SICA LA CHEVILLOTTE
Accord d'entreprise SICA LA CHEVILLOTTE 20/12/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SICAREV COOP
Accord d'entreprise SICAREV COOP 16/01/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SICAREV COOP
ACCORD
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