Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND 27/09/2018
Avenant à l'accord sur les modalités d'attribution des jours de fractionnement
AVENANT
EVEL'UP
Accord d'entreprise EVEL'UP 03/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise EVEL'UP 03/07/2020
UN ACCORD D ENTREPRISE DE NAO
ACCORD
Accord d'entreprise EVEL'UP 31/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS POUR ENFANT OU CONJOINT GRAVEMENT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise EVEL'UP 31/03/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise EVEL'UP 25/05/2021
UN ACCORD D ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise EVEL'UP 10/05/2023
Accord d'entreprise de négociation obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise EVEL'UP 08/02/2024
Négociation obligatoire annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise EVEL'UP 01/01/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 31/032/2021 sur le Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise EVEL'UP 05/05/2025
Accord d'entreprise de négociation obligatoire
ACCORD
FEDER UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Accord d'entreprise FEDER UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES 09/12/2021
PLAN D'ACTION DESTINE A ASSURER L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES 14/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Franche comté élevage
Accord d'entreprise Franche comté élevage 17/11/2023
accord relatif à la mise en place du forfait jours sur l'année
ACCORD
GROUPEMENT LIMOUSIN BETAIL ET VIANDE
Accord d'entreprise GROUPEMENT LIMOUSIN BETAIL ET VIANDE 19/08/2025
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
GRPT PRODUCTEUR PORCS MONT DE FLANDRE
Accord d'entreprise GRPT PRODUCTEUR PORCS MONT DE FLANDRE 13/12/2024
accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplementaires
ACCORD
HUNLAND FRANCE
Accord d'entreprise HUNLAND FRANCE 03/03/2025
ACCORD d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
ICOM OUEST
Accord d'entreprise ICOM OUEST 21/09/2018
Un accord d'entreprise sur mise en place d'une convention de forfait jours
ACCORD
IMEVIA
Accord d'entreprise IMEVIA 14/11/2017
ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise IMEVIA 08/11/2019
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
JEAN FOLLAIN
Accord d'entreprise JEAN FOLLAIN 11/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
KOPPERT FRANCE SARL
Accord d'entreprise KOPPERT FRANCE SARL 22/10/2020
Déterminer une classification des emplois au sein de la société KOPPERT France
ACCORD
Accord d'entreprise KOPPERT FRANCE SARL 13/12/2022
Avenant à l'accord relatif à la gestion annuelle des congés payés du 12/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise KOPPERT FRANCE SARL 17/05/2024
Avenant à l'accord relatif aux congés payés
AVENANT
L'AGNEAU SOLEIL
Accord d'entreprise L'AGNEAU SOLEIL 29/07/2022
Accord collectif Instituant un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise L'AGNEAU SOLEIL 29/07/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU FORFAITS JOURS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas