Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
SICAREV COOP
Accord d'entreprise SICAREV COOP 01/09/2023
Accord collectif inter-entreprise de reconnaissance d'une unité économique et sociale (UES) au sein de SICAREV COOP
ACCORD
Accord d'entreprise SICAREV COOP 19/02/2025
Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire de 2025- NAO 2025-UES SICAREV COOP
ACCORD
Accord d'entreprise SICAREV COOP 18/04/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'un COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT 04/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVEURS PAYS VERT 04/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
SOC COOP AGRICOLE FRANCHE COMTE ELEVAGE
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE FRANCHE COMTE ELEVAGE 15/09/2023
Accord Collectif - Périodicité des réunions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE FRANCHE COMTE ELEVAGE 14/02/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SOC COOPERATIVE ELEVEURS MARCHE
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE ELEVEURS MARCHE 16/11/2018
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail
ACCORD
SOCIETE BETAIL VIANDE LIMOUSIN
Accord d'entreprise SOCIETE BETAIL VIANDE LIMOUSIN 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR 23/10/2017
ACCORD ADAPTATION
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR 19/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR (UES)
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR (UES) 13/04/2018
NAO 2018
ACCORD
SOCIETE NEYRAND
Accord d'entreprise SOCIETE NEYRAND 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
SYPROPORCS
Accord d'entreprise SYPROPORCS 31/12/2025
Accord collectif portant sur le régime de remboursements complémentaires de frais médicaux de la SICA SYPROPORCS
ACCORD
TERRENA
Accord d'entreprise TERRENA 05/12/2017
un avenant à l'accord du 18 mars 2004 portant élargissement du périmètre de l'UES TERRENA
AVENANT
Accord d'entreprise TERRENA 05/12/2017
un accord portant sur la rémunération des salariés (NAO 2017)
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 16/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 13/07/2018
un accord portant sur l'Unification du Régime Collectif Obligatoire de Prévoyance au sein de l'UES TERRENA
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 19/07/2018
Un Accord relatif au Développement & à la Transformation, du Dialogue Social et Économique, au sein du Groupe TERRENA
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 13/07/2018
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel, au sein de l'UES TERRENA - N°2
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 19/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L ORGANISATION SOCIALE UES TERRENA
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 28/02/2019
PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS DE L UES CAM
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 14/05/2019
ACCORD relatif aux salaires & rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 18/06/2019
un accord relatif au régime de prévoyance décès.
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 12/11/2019
accord collectif total sur le projet de licenciement collectif pour motif économique branche bâtiment
ACCORD
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