Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
TERRENA
Accord d'entreprise TERRENA 08/01/2025
Prévoyance complémentaire frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 20/10/2022
ACCORD DE GROUPE TERRENA RELATIF AU FINANCEMENT DE REGIMES COLLECTIFS OBLIGATOIRES DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE PENDANT UNE PERIODE DE SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 13/10/2022
Accord relatif au Dialogue Social et Économique au sein du Groupe TERRENA
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 12/04/2024
Accord sur les minima conventionnels, les rémunérations effectives (salaires et périphériques de rémunération)
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 26/03/2025
Accord portant sur les rémunérations effectives et les salaires minima conventionnels de l'UES TERRENA
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 29/10/2025
REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE ET A SON FINANCEMENT AU SEIN DE LA SOCIETE S.N.T.S
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 22/10/2025
L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE S.N.T.S VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 23/02/2026
Accord de méthode processus informations consultations dans le cadre du projet de rapprochement de coopératives
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 09/12/2025
Accord de substitution adaptation et révision statut social de la Société S.N.T.S
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 30/04/2025
Accord collectif portant mise en œuvre des classifications conventionnelles des emplois au sein de l'UES TERRENA
ACCORD
Accord d'entreprise TERRENA 27/02/2026
ACCORD DE GROUPE TERRENA RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
TRISKALIA
Accord d'entreprise TRISKALIA 21/03/2018
ACCORD SUR LA NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TRISKALIA 05/06/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD
UES EUREDEN AGRICULTURE
Accord d'entreprise UES EUREDEN AGRICULTURE 10/01/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SOCIÉTÉS DE L’UES EUREDEN AGRICULTURE
AVENANT
UES VALSOLEIL
Accord d'entreprise UES VALSOLEIL 08/07/2021
UN ACCORD DE MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise UES VALSOLEIL 17/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT - DECEMBRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise UES VALSOLEIL 06/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
UNION COOP AGRIC SOC FRANC EXP LIM BLOND
Accord d'entreprise UNION COOP AGRIC SOC FRANC EXP LIM BLOND 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD
UNION DE COOPERATIVES INTERLIM GENETIQUE SERVICE
Accord d'entreprise UNION DE COOPERATIVES INTERLIM GENETIQUE SERVICE 27/06/2024
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VANAL SAS
Accord d'entreprise VANAL SAS 07/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
VITAGRO
Accord d'entreprise VITAGRO 01/09/2023
Accord collectif inter-entreprise de reconnaissance d'une unité économique et sociales (UES) au sein de SICAREV COOP
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas