Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 30/01/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 21/01/2022
AVENANT n°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 31/01/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 25/09/2023
Avenant à l'accord sur la prorogation des mandats de l'établissement commercial de la Société Stanley Black&Decker France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 19/06/2023
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 26/04/2024
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 17/01/2025
SOCIETE STANLEY BLACK&DECKER France - ETABLISSEMENT COMMERCIAL - PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 13/06/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE, LES NOUVELLES ORGANISATIONS HYBRIDES DU TRAVAIL ET LE DROIT À LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE 13/12/2018
ACCORD SUR REDUCTION DES MANDATS DE L'ETABLISSEMENT COMMERCIAL DE STANLEY BLACK&DECKER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE 19/12/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SAS 25/01/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 30/09/2019
Un Accord d'entreprise relatif aux contributions salariales et patronales aux cheques restaurant du site de Rennes Grand Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 06/10/2021
Un Protocole Préelectoral Elections 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 02/05/2025
Un Accord d'Entreprise Relatif à l'Organisation de la Realisation de la Journée de Solidarité du Site de Rennes (Grand Ouest) SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 18/07/2025
Accord d'établissement relatif au plan de deplacement en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SUNAERO-HELITEST 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SUNGROW POWER (FRANCE) 21/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES Sungrow Power France
ACCORD

Accord d'entreprise SUNGROW POWER (FRANCE) 09/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION DES JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE Sungrow Power France
ACCORD

Accord d'entreprise SUNGROW POWER (FRANCE) 28/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION DU DÉLAI DE CARENCE EN CAS D’ABSENCE RÉSULTANT D’UNE MALADIE OU D’UN ACCIDENT D’ORIGINE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SVANEHOJ FRANCE 31/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS A LA VISIOCONFERENCE POUR LA TENUE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SVANEHOJ
ACCORD

Accord d'entreprise SVANEHOJ FRANCE 25/10/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES ELECTRIQUES EQUIPEMENTS SECURITE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TEISSIER 01/04/2019
accord de prorogation des mandats des membres du CE, des DP et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEISSIER 05/06/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TKH SECURITY SAS 08/12/2022
Acoord de télétravail
ACCORD