Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
STANLEY BLACK&DECKER FRANCE
Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE 19/12/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD
STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SAS
Accord d'entreprise STANLEY BLACK&DECKER FRANCE SAS 25/01/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS
Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 30/09/2019
Un Accord d'entreprise relatif aux contributions salariales et patronales aux cheques restaurant du site de Rennes Grand Ouest
ACCORD
Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 06/10/2021
Un Protocole Préelectoral Elections 2021
ACCORD
Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 02/05/2025
Un Accord d'Entreprise Relatif à l'Organisation de la Realisation de la Journée de Solidarité du Site de Rennes (Grand Ouest) SAS
ACCORD
Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 18/07/2025
Accord d'établissement relatif au plan de deplacement en entreprise
ACCORD
SUNAERO-HELITEST
Accord d'entreprise SUNAERO-HELITEST 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SUNGROW POWER (FRANCE)
Accord d'entreprise SUNGROW POWER (FRANCE) 21/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES Sungrow Power France
ACCORD
Accord d'entreprise SUNGROW POWER (FRANCE) 09/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION DES JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE Sungrow Power France
ACCORD
Accord d'entreprise SUNGROW POWER (FRANCE) 28/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION DU DÉLAI DE CARENCE EN CAS D’ABSENCE RÉSULTANT D’UNE MALADIE OU D’UN ACCIDENT D’ORIGINE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD
SVANEHOJ FRANCE
Accord d'entreprise SVANEHOJ FRANCE 31/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS A LA VISIOCONFERENCE POUR LA TENUE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SVANEHOJ
ACCORD
Accord d'entreprise SVANEHOJ FRANCE 25/10/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SYSTEMES ELECTRIQUES EQUIPEMENTS SECURITE
Accord d'entreprise SYSTEMES ELECTRIQUES EQUIPEMENTS SECURITE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TEISSIER
Accord d'entreprise TEISSIER 01/04/2019
accord de prorogation des mandats des membres du CE, des DP et des membres du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise TEISSIER 05/06/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
TKH SECURITY SAS
Accord d'entreprise TKH SECURITY SAS 08/12/2022
Acoord de télétravail
ACCORD
TP VISION EUROPE B.V.
Accord d'entreprise TP VISION EUROPE B.V. 26/06/2024
accord relatif au compte epargne-temps
ACCORD
TSA
Accord d'entreprise TSA 08/01/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL - CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
AVENANT
Accord d'entreprise TSA 14/11/2023
ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
UNICACCES GROUPE
Accord d'entreprise UNICACCES GROUPE 21/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
UPERGY
Accord d'entreprise UPERGY 28/02/2020
ACCORD SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise UPERGY 27/03/2020
Accord relatif au délai de prévenance et nombre de congés payés
ACCORD
UPERGY SA
Accord d'entreprise UPERGY SA 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif au développement et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise UPERGY SA 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif au développement et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
URA
Accord d'entreprise URA 07/03/2019
ACCORD DU 7 MARS 2019 SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
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Faites le premier pas