Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 14/12/2020
accord du 14 décembre 2020 - négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 18/12/2020
accord sur le télétravail au sein de la société Novartis Pharma SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 12/07/2021
Accord collectif sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 29/12/2021
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 15/12/2022
Accord de méthode dans le cadre de TFG
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 30/01/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA MOBILITE DOUCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 14/02/2023
Accord egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la mobilité verte
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 26/04/2024
ACCORD SUR LE MODELE DE TELETRAVAIL APPELE « HYBRID WORKING »
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 18/12/2024
Accord du 15 décembre 2024 Négociation annuelle obligatoire pour l’année fiscale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 24/02/2025
Accord collectif d'entreprise du 24 Février 2025 relatif au régime complémentaire de prévoyance de l'ensemble du personnel de Novartis Pharma SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 24/02/2025
Accord collectif d'entreprise du 24 Février 2025relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé de l'ensemble du personnel de Novartis Pharma SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 24/02/2025
Accord collectif d'entreprise du 24 Février 2025 relatif au régime surcomplémentaire en matière de remboursement de frais de santé de l'ensemble du personnel de Novartis Pharma SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 23/05/2025
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE RUEIL-MALMAISON DE NOVARTIS PHARMA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 23/05/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES COTISATIONS DES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE AGIRC-ARRCO PENDANT LES PERIODES DE CESSATION ANTICIPEE D’ACTIVITE (CAA) ET DE CONGE DE MOBILITE LIEES A LA MISE EN ŒUVRE DE LA RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE AU SE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 20/08/2025
Avenant à l'accord relatif au don de jours au sein de la société Novartis Pharma SAS
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 22/10/2025
AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE MODELE DE TELETRAVAIL APPELE « HYBRID WORKING » AU SEIN DE LA SOCIETE NOVARTIS PHARMA SAS
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 12/11/2025
ACCORD SUR LE MODELE DE TELETRAVAIL APPELE « HYBRID WORKING » AU SEIN DE LA SOCIETE NOVARTIS PHARMA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 28/11/2025
PROTOCOLE Consultation des salariés sur le projet d’avenant à l’accord relatif à la qualité de vie au travail (QVT) au sein de la société Novartis Pharma SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 18/12/2025
Accord du 18 décembre 2025 Négociation annuelle obligatoire pour l’année fiscale 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 14/10/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NOVARTIS PHARMA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 09/02/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 18/06/2026
ACCORD DE METHODE CONCERNANT LA PROCEDURE ET LA METHODOLOGIE RELATIVE AU PROJET DE REORGANISATION QUI POURRAIT ETRE MIS EN ŒUVRE PAR NOVARTIS PHARMA SAS [DANS LE CADRE DE SCOPE]
ACCORD

Accord d'entreprise NOVO NORDISK 24/11/2017
Avenant n°1 à l'Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »
AVENANT

Accord d'entreprise NOVO NORDISK 05/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVO NORDISK 13/03/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD