Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 03/07/2018
ACCORD NEGOCIATION RELATIVE AUX MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 03/07/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 13/02/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 13/02/2019
ACCORD SUR LE CADRE DE MISE EN PLACE AU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 13/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD PRÉÉLECTORAL RELATIFS AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 16/04/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ET D HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 26/11/2019
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 03/02/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 13/10/2020
NEGOCIATION RELATIVE AUX MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 09/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 22/10/2021
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 03/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 22/10/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD DU 22 AVRIL 2021 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 09/06/2022
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l’entreprise Et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 03/11/2022
ACCORD SUR LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 06/12/2022
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 06/02/2023
ACCORD UNANIME RELATIF AU NOMBRE ET A LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 31/01/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 23/01/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 11/09/2025
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l’entreprise et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 11/09/2025
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DE L’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE ET LES MODALITES DE PARTAGE DE LA VALEUR EN DECOULANT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER 19/01/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BURDIN BOSSERT 21/01/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 22 AVRIL 2021 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BURDIN BOSSERT 22/12/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 22 AVRIL 2021 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUERMONT WEBER 22/06/2018
MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD